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TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Santé
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Santé
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre CAFFET
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 156 (2013-2014) de M. Jean-Pierre CAFFET, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2013
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE - ANALYSE
GÉNÉRALE DE LA MISSION
« SANTÉ »
- DEUXIÈME PARTIE - ANALYSE PAR PROGRAMME DE
LA MISSION « SANTÉ »
- I. LE PROGRAMME 204 « PRÉVENTION,
SÉCURITÉ SANITAIRE ET OFFRE DE SOINS »
- II. LE PROGRAMME 183 « PROTECTION
MALADIE »
- I. LE PROGRAMME 204 « PRÉVENTION,
SÉCURITÉ SANITAIRE ET OFFRE DE SOINS »
- TROISIÈME PARTIE - LE COMPTE DE CONCOURS
FINANCIERS « AVANCES AUX ORGANISMES DE SÉCURITÉ
SOCIALE »
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
