Apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique)

Rapport n° 267 (2003-2004) de M. Claude SAUNIER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 14 avril 2004

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• RÉSUMÉ DU RAPPORT
  
  • I. UN APPORT CROISSANT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE À LA QUALITÉ ET À LA SÛRETÉ DE L'ALIMENT
    
    • A. LA SATISFACTION
      
      • La certification d'authenticité
        
      • Le goût
        
    • B. LE SERVICE
      
    • C. LA SÉCURITÉ
      
      • Le risque chimique
        
      • Le risque biologique
        
        • La rapidité de détection
          
        • La limitation du risque au cours de la transformation
          
        • L'écologie bactérienne
          
      • Le risque prion
        
      • Le risque viral
        
    • D. LA SANTÉ
      
      • Les technologies améliorant les qualités nutritionnelles de l'aliment
        
      • Les technologies ayant pour objet la construction a priori d'aliments à impact nutritionnel
        
      • L'isolement des constituants naturels bénéfiques aux fins de supplémentation alimentaire
        
      • Une compréhension plus complète des effets des nutriments
        
      • Les recherches menées sur les liens entre nutrition et qualité du vieillissement.
        
  • II. UNE MEILLEURE CONNAISSANCE D'UN DOMAINE COMPLEXE QUI FAIT APPARAÎTRE DE NOUVELLES QUESTIONS
    
    • A. QUELLE SÉCURITÉ ?
      
      • L'écart entre la sécurité réelle et la sécurité perçue
        
      • Les persistances des risques après l'achat
        
      • L'articulation des seuils d'analyse et des normes
        
      • Des risques à surveiller
        
        • Les effets discrets
          
        • Les biorésistances : la lance et le bouclier
          
        • Les zoonoses virales : « leurs gènes contre notre intelligence »
          
    • B. QUELLE NUTRITION ?
      
      • Les propositions alimentaires des industriels
        
        • Un marché en forte augmentation
          
        • Trois types de propositions alimentaires
          
      • Les préconisations des nutritionnistes
        
        • L'épidémiologie diététique : le caractère bénéfique de la consommation de fruits et légumes
          
        • La recommandation de base : l'équilibre de l'alimentation
          
      • Les interrogations des scientifiques
        
        • L'approfondissement scientifique de la connaissance des mécanismes nutritionnels
          
        • Les horizons nutrigénomiques et nutrigénétiques
          
    • C. LA LÉGITIMITÉ D'EMPLOI DE CERTAINS OUTILS : LES QUESTIONS POSÉES PAR LA TRANSGENÈSE
      
      • Les risques liés à la transgenèse
        
        • Le risque sanitaire
          
        • Les risques environnementaux
          
      • L'avenir des transgenèses alimentaires
        
  • III. DES ENJEUX ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX MAJEURS
    
    • A. COMMENT ASSURER LA SÛRETÉ DES ALIMENTS DANS LE CONTEXTE DE LA MONDIALISATION ?
      
      • Les données du problème
        
      • Quels contrôles ?
        
    • B. L'ÉCONOMIE : COMMENT MAINTENIR LA PLACE DE L'INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE FRANÇAISE DANS LA CONCURRENCE MONDIALE ?
      
      • Une industrie de première importance mais qui a des éléments de fragilité
        
      • Un transfert de technologie à reconstruire
        
        • L'absence de projet global
          
        • La nécessité de mettre en place des outils d'intégration
          
        • Des moyens à rééquilibrer
          
    • C. LA SANTÉ : QUELLES ISSUES ENTRE LES EXPÉRIENCES DE LA NUTRITION ET LA CERTITUDE ANNONCÉE D'UN DÉSASTRE SANITAIRE SUIVI D'UNE DÉBÂCLE FINANCIÈRE DE L'ASSURANCE MALADIE ?
      
      • La progression de l'obésité et la nécessité d'une réponse de grande ampleur
        
        • Les caractéristiques de l'obésité
          
        • La progression inéluctable de l'obésité
          
        • Un désastre financier
          
        • La nécessité d'une action d'ensemble à long terme
          
      • La nutrition comme prévention des effets du vieillissement
        
    • D. MAINTENIR L'IDENTITÉ ALIMENTAIRE FACE À LA MONDIALISATION
      
      • Maintenir une mémoire culinaire identitaire
        
      • Défendre les appellations et les indications d'origine protégées
        
      • Encourager la mondialisation de la différence
        
    • E. LA DÉMOCRATIE ÉCONOMIQUE : REPENSER L'INFORMATION DU CONSOMMATEUR
      
      • Un étiquetage très encadré
        
      • Une information à améliorer
        
        • La promotion de la lisibilité
          
        • L'étiquetage devrait mieux prendre en compte les acquis scientifiques, ceci au moins sur deux points :
          
• PROPOSITIONS POUR UNE POLITIQUE DE L'ALIMENTATION
  
  • I. MIEUX ÉVALUER LES RISQUES ALIMENTAIRES RÉELS
    POUR MIEUX LES MAÎTRISER
    
    • A. INFORMER SUR LE RISQUE POSTÉRIEUR À L'ACHAT
      
    • B. ACTIVER L'ÉTUDE DES RISQUES POTENTIELLEMENT ÉMERGENTS
      
      • 1. Les effets à long terme de certaines molécules
        
      • 2. Les zoonoses virales
        
      • 3. Les biorésistances
        
    • C. S'INTERROGER SUR LA PERTINENCE DES SEUILS DE TOXICITÉ
      
    • D. MAINTENIR LE PARTAGE DE RESPONSABILITÉ ENTRE ÉVALUATION ET GESTION DU RISQUE ALIMENTAIRE
      
  • II. RÉPONDRE AUX DONNÉES NOUVELLES DE LA MONDIALISATION DU RISQUE ALIMENTAIRE
    
    • A. SÉCURISER L'ESPACE ALIMENTAIRE EUROPÉEN
      
      • 1. Renforcer les contrôles à l'entrée dans l'Union européenne
        
      • 2. Améliorer les pratiques des nouveaux États membres
        
      • 3. Renforcer les moyens et préciser les missions de l'Office alimentaire et vétérinaire de Dublin
        
    • B. HARMONISER L'APPLICATION DU PRINCIPE DE PRÉCAUTION AU SEIN DE L'UNION EUROPÉENNE
      
    • C. CONSOLIDER LES IDENTITÉS ALIMENTAIRES
      
      • 1. Mieux transmettre la mémoire culinaire
        
      • 2. Mondialiser la différence
        
  • III. TIRER LES CONSÉQUENCES DE LA CONSTITUTION D'UNE ÉCONOMIE MONDIALISÉE DE LA CONNAISSANCE
    
    • A. RÉFLÉCHIR AU PILOTAGE POLITIQUE DE LA RECHERCHE EN ALIMENTATION ET EN NUTRITION
      
    • B. CONFORTER LA POSITION DE LA RECHERCHE FRANÇAISE AU NIVEAU EUROPÉEN ET MONDIAL
      
      • 1. Rendre lisibles et attractives les carrières des chercheurs
        
      • 2. Investir dans l'expertise scientifique internationale dans le domaine alimentaire
        
      • 3. Mettre en place des plates-formes de recherche significatives à l'échelon mondial
        
      • 4. Promouvoir la mise en oeuvre des capacités de gestion des grands programmes internationaux
        
    • C. RENFORCER LES MOYENS ET LES STRUCTURES DU TRANSFERT SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
      
      • 1. Accélérer la mise en oeuvre du plan national sur l'alimentation
        
      • 2. Renforcer les conditions des transferts de connaissances grâce à la création d'outils d'intégration
        
      • 3. Rééquilibrer l'affectation des moyens
        
  • IV. ANTICIPER LES ENJEUX SANITAIRES DE L'ALIMENTATION
    
    • A. LUTTER ÉNERGIQUEMENT CONTRE L'OBÉSITÉ
      
      • 1. Lancer un plan national contre l'obésité
        
      • 2. Encourager la recherche sur la sociologie de l'obésité et la psychologie du comportement alimentaire
        
      • 3. Réglementer l'usage et la publicité de certains produits alimentaires
        
      • 4. Reconsidérer le régime fiscal de certains produits alimentaires
        
    • B. ACCENTUER L'EFFORT DE RECHERCHE SUR LA NUTRITION PRÉVENTIVE
      
  • V. REVOIR L'INFORMATION DU CONSOMMATEUR
    
    • A. ENCOURAGER LA MISE EN oeUVRE DES TECHNOLOGIES MODERNES D'INFORMATION
      
    • B. REPENSER L'ÉTIQUETAGE
      
      • 1. Améliorer la lisibilité de l'étiquetage
        
      • 2. Labelliser les avancées scientifiques et technologiques
        
        • a) La nutrition
          
        • b) La prise en compte des progrès scientifiques et de la technologie :
          
    • C. RENDRE PLUS ACCESSIBLES LES AVIS DE L'AFSSA
      
• ACTES DU COLLOQUE
  
• LES APPORTS DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
  À LA QUALITÉ ET À LA SÛRETÉ DES ALIMENTS
  
  • I. PROGRAMME DE LA MATINÉE
    
  • II. EXPOSÉS-DÉBATS
    
  • III. PROGRAMME DE L'APRÈS-MIDI
    
  • IV. EXPOSÉS-DÉBATS