Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005

Rapport d'information n° 408 (2004-2005) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 21 juin 2005

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• I. INTRODUCTION
  
  • A. PRÉSENTATION DE LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION DE 2005
    
  • B. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION 2005
    
  • II. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
    
  • III. LES PRINCIPALES INTERVENTIONS PRONONCÉES PENDANT LA DEUXIÈME PARTIE DE SESSION
    
    • A. PERSONNALITÉS QUI SE SONT ADRESSÉES À L'ASSEMBLÉE
      
    • B. PARLEMENTAIRES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
      
  • IV. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
    
    • A. LE DÉBAT D'URGENCE SUR LA LIBERTÉ DE LA PRESSE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES JOURNALISTES DANS LES ZONES DE CONFLITS (
      
    • B. LES PROBLÈMES DE SOCIÉTÉ
      
      • 1. L'accompagnement des malades en fin de vie
        
      • 2. Les droits des enfants en institutions
        
      • 3. Les discriminations à l'encontre des femmes dans les milieux professionnels et sportifs
        
      • 4. Migrations et intégration : un défi et une opportunité pour l'Europe
        
    • C. LES DÉBATS SUR L'ACTUALITÉ INTERNATIONALE
      
      • 1. La légalité de la détention de personnes par les États-Unis à Guantanamo Bay
        
      • 2. Le programme nucléaire de l'Iran
        
      • 3. Le débat d'actualité sur le projet de traité constitutionnel européen
        
    • D. LES QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES
      
      • 1. Vulnérabilité de l'Europe en matière d'énergie et relations entre les systèmes énergétiques et l'environnement
        
      • 2. La diminution de la pollution des mers
        
  • V. AUTRES INTERVENTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE PENDANT LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION 2005
    
• ANNEXES
  
  • I.  Audition parlementaire co-organisée par M. Jacques Legendre, Sénateur, Président de la Commission de la Culture, de la Science et de l'Éducation de l'Assemblée du Conseil de l'Europe, et cette Commission, sur « Médias et terrorisme » (Sénat - Palais du Luxembourg - 17 mars 2005)
    
  • II. Audition de M. René van der Linden, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (
    
  • III. Question écrite de M. Jean-Guy Branger sur la lutte contre les mariages forcés et Réponse du Ministère français des Affaires étrangères (17 février 2005)