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10 mai 2006 :
La valorisation de la recherche dans les universités : une ambition nécessaire
( rapport d'information )
- Par M. Philippe ADNOT
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 341 (2005-2006) de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 10 mai 2006
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- AVANT-PROPOS
- A. LA VALORISATION : UNE MISSION DES
UNIVERSITÉS RÉCEMMENT MISE EN OEUVRE
- B. LE CHAMP DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
RÉALISÉ PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- C. LES PRINCIPAUX APPORTS DES TROIS
DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS À L'ÉTRANGER
- D. DEUX ÉLÉMENTS MAJEURS DE LA
PROBLÉMATIQUE DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE DANS LES
UNIVERSITÉS
- E. LES PRINCIPALES PROPOSITIONS FORMULÉES
PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL ARTICULÉES AUTOUR DE SIX
THÈMES
- A. LA VALORISATION : UNE MISSION DES
UNIVERSITÉS RÉCEMMENT MISE EN OEUVRE
- THÈME 1 - L'ORGANISATION DE
VALORISATION
-
THÈME 2 - LE PERSONNEL EN CHARGE DE LA VALORISATION :UNE PROFESSIONNALISATION
NÉCESSAIRE
- THÈME 3 - LA PROTECTION DES
RÉSULTATS, UN ENJEU MAJEUR DE LA DEFINITION DU POTENTIEL
VALORISABLE
- THÈME 4 - LES QUESTIONS DE
FISCALITÉ ET DE COMPTABILITÉ PUBLIQUE
- THÈME 5 - LA SENSIBILISATION AUX
ENJEUX DE LA VALORISATION, UNE ACTION À ORGANISER
- THÈME 6 - L'ÉVALUATION
DE LA VALORISATION
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXES
- ANNEXE 2 : LISTE DES
75 UNIVERSITÉS AYANT RÉPONDU AU QUESTIONNAIRE
- ANNEXE 3 : QUESTIONNAIRE ENVOYÉ AUX
84 UNIVERSITÉS
- ANNEXE 4 : QUELQUES ÉLÉMENTS
SUR LE RÔLE DE L'ETAT DANS LE SYSTÈME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION
ISRAÉLIEN, QUÉBÉCOIS ET FINLANDAIS
