ANNEXES
1. Liste des personnes auditionnées
En 2009 :
•
MM. Jean-Louis Deroussen
,
président,
Hervé Drouet
, directeur, et
Frédéric Marinacce
, directeur des prestations
familiales de la Caisse nationale des allocations familiales
(1
er
avril 2009)
•
M. Yves Bonnet
, inspecteur
général des finances,
Mme Isabelle Yeni
,
inspectrice générale des affaires sociales,
M. Romain
Dubois
, inspecteur des finances et
M. Hervé
Leost
, inspecteur des affaires sociales, auteurs du rapport de la
mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses
d'allocations familiales pour gérer le revenu de solidarité
active (
1
er
avril 2009
)
•
M. Martin Hirsch
, Haut commissaire
aux solidarités actives contre la pauvreté, Haut commissaire
à la jeunesse : audition conjointe de la commission des finances et
de la commission des affaires sociales reproduite ci-dessus (
7 avril
2009
)
•
M. Christian Charpy
, directeur
général de Pôle emploi
(5 mai 2009)
•
M. René-Paul Savary
,
président de la commission Insertion et cohésion sociale de
l'Assemblée des départements de France
(17 juin 2009)
En 2010 :
•
M. Fabrice Heyriès
,
directeur général de la cohésion sociale,
Mme Virginie Magnant
, sous-directrice des affaires
financières et de la modernisation,
M. Pierre Bilger
,
adjoint au chef du bureau des minimas sociaux et de l'aide sociale,
ministère de la jeunesse et des solidarités actives
(12 mai
2010)
•
M. Bruno Lucas
, directeur
général adjoint,
Mme Dominique Vernaudon-Prat
,
directrice, chargée de mission RSA, de Pôle emploi
(12 mai
2010)
•
MM. Jean-Louis Deroussen
,
président, et
Frédéric Marinacce
,
directeur des prestations familiales de la Caisse nationale des allocations
familiales
(12 mai 2010)
•
M. René-Paul Savary
,
président de la commission Insertion et cohésion sociale de
l'Assemblée des départements de France
(1
er
juin 2010)
•
M. Marc-Philippe Daubresse
,
ministre de la jeunesse et des solidarités actives : audition
conjointe de la commission des finances et de la commission des affaires
sociales reproduite ci-dessus (
19 octobre 2010
)
2. Liste des déplacements
En 2009 :
Déplacement à Bobigny (9 juin 2009)
•
Caisse d'allocations familiales de
Seine-Saint-Denis
:
M. Tahar Belmounes
,
directeur général,
M. Jean-Pierre Tourbin
,
président du conseil d'administration,
Mme Corinne
Lorenzi
, agent comptable,
Mme Gaëlle
Choquer-Marchand
, directrice de l'action sociale,
Mme Magali Dalfin
, directrice des prestations,
Mme Michèle Puget
, sous-directrice des prestations
de la caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis et
M. Frédéric Marinacce
, directeur des
prestations familiales de la caisse nationale d'allocations familiales
Déplacement à Marseille (24 juin 2009)
•
Caisse d'allocations familiales des
Bouches-du-Rhône
:
M. Jean-Pierre
Sourreillat
, directeur général
•
Conseil général des
Bouches-du-Rhône
:
M. Jean-Noël
Guérini
, président du conseil général, et
M. Jehan-Noël Filatriau, directeur général adjoint en charge
de la solidarité
•
Pôle emploi
:
Mme Catherine d'Hervé
, directrice régionale
et
M. Alain Bos
, directeur territoriale des
Bouches-du-Rhône
En 2010 :
Déplacement à Grenoble (3 juillet 2010)
•
Conseil général de
l'Isère
:
M. José Arias
,
vice-président en charge de l'action sociale, de l'insertion, de la
politique de la ville et du renouvellement urbain,
Mme Monique
Limon
, directrice du développement social,
Mme Emmanuelle Petit
, chef du service de l'insertion des
adultes,
M. Edi Tissino
, directeur général
adjoint, et le directeur des finances
•
Caisse d'allocations
familiales
:
Mme Michèle Couvert
,
présidente du conseil d'administration,
Mme Evelyne
Pasquier
, directrice,
M. Emmanuel Tabuteau
,
directeur-adjoint,
Mme Michèle Gollin
, sous-directrice
chargée de l'action sociale, et sa collaboratrice
Mme
Marie-Françoise Gondol
,
M. Hugues Saniel
,
sous-directeur chargé des études et de l'informatique,
Mme Alix Daymon
, responsable de la communication, et
Mme Blandine Simi
, attachée de direction
•
Pôle Emploi
:
M. Jean-Bernard Coffy
, directeur régional adjoint
Rhône-Alpes,
M. Nicolas Faillet
, directeur territorial
Isère et
Mme Michèle Nucci
, directrice
territoriale Isère
Déplacement à Bordeaux (5 juillet 2010)
•
Conseil général de la
Gironde
:
M. Bernard Dussaut
, premier
vice-président,
M. Hervé Gille
,
président de la commission Emploi et insertion ;
M. Pascal Goulfier
, directeur général
adjoint chargé de la solidarité, et
Mme Marine
Carrat
, chargée de mission sur le RSA au cabinet du
président
•
Caisse d'allocations familiales de la
Gironde
:
M. Jean-Louis Haurie
, directeur,
M. Pierre-Yves Pacifico
, directeur-adjoint,
M.
Fidenzio Rebeschini
, agent comptable,
Mme Françoise Conil
, sous-directrice en charge des
prestations,
Mme Marie-Christine Falleur
, sous-directrice
en charge de l'action sociale,
Mme Annie Glize
,
responsable études et organisation au sein du pôle système
d'information, études et organisation,
Mlle Nadia
Okbani
, stagiaire diplômée de l'IEP de Bordeaux,
chargée d'une étude sur le non-recours au droit du RSA
activité
•
Pôle Emploi
:
Mme Maryse Dagnicourt-Nissant
, directeur régional
Aquitaine, accompagnée de la directrice territoriale Gironde