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TurcLes comptes du Sénat de l'exercice 2010
18 mai 2011 :
Les comptes du Sénat de l'exercice 2010
( rapport d'information )
- Par M. Gérard MIQUEL
au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne - Notice du document
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Rapport d'information n° 539 (2010-2011) de M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 18 mai 2011
Disponible au format PDF (1,1 Moctet)
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE : L'EXÉCUTION DU
BUDGET 2010
- DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE
RÉSULTAT
- TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
- QUATRIÈME PARTIE : LES
COMPTABILITÉS ANNEXES
- CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DE LA
SOCIÉTÉ DE PROGRAMME « PUBLIC-SÉNAT »
- LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
- ANNEXE - CONCLUSIONS DE L'EXAMEN DES COMPTES
AGRÉGÉS DU SÉNAT PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE
L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES
- 1. Référentiel comptable
- 2. Règles et méthodes
comptables
- 2.1 Modalités d'agrégation des
comptes
- 2.2 Immobilisations incorporelles
- 2.3 Immobilisations corporelles
- 2.4 Immobilisations financières
- 2.5 Stocks
- 2.6 Créances
- 2.7 Trésorerie
- 2.8 Capitaux propres
- 2.9 Provisions pour risques et charges
- 2.10 Avantages consentis aux personnels et passifs
sociaux
- 2.11 Dettes
- 2.12 Produits d'exploitation
- 2.13 Charges d'exploitation
- 2.14 Charges et produits financiers
- 2.15 Charges et produits exceptionnels
- 2.1 Modalités d'agrégation des
comptes
- 3. Comparabilité des comptes
- 4. Événements significatifs de
l'exercice
- 1. 5. Notes relatives au bilan
agrégé
- 5.1 Présentation du bilan au 31/12/2010
contributif par entité
- I. 5.2 Immobilisations incorporelles
- 5.3 Immobilisations corporelles
- 5.4 Immobilisations financières
- 5.5 Créances d'exploitation
- 5.6 Trésorerie
- 5.7 Capitaux propres
- 5.8 Provisions pour risques et charges
- 5.9 Dettes fiscales et sociales
- 5.10 Dettes diverses
- 5.1 Présentation du bilan au 31/12/2010
contributif par entité
- 6. Notes relatives au compte de résultat
agrégé
- 7. Informations complémentaires
