Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProtection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
13 juin 2012 :
Protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
( rapport d'information )
- Par Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN
au nom de la commission des affaires sociales - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (224 Koctets)
- Disponible au format PDF (713 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 591 (2011-2012) de Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 13 juin 2012
Disponible au format PDF (713 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
SPÉCIFIQUE
- II. PROTECTION DE LA SANTÉ ET VOLONTÉ
DE MOBILISATION DE LA MAIN-D'oeUVRE
- I. UN CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
SPÉCIFIQUE
- AMIANTE : PROMOUVOIR L'ACTION COMMUNE
AU NIVEAU EUROPÉEN
- ANNEXE 1 - LE CONTENU DE LA LOI SUÉDOISE DE
1977 SUR L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
- ANNEXE 2 - PROGRAMME DE LA
DÉLÉGATION AU DANEMARK ET EN SUÈDE (20 au 28 mars
2012)
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
