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TurcÉcologie, développement et mobilité durables (Énergie)
24 novembre 2021 :
Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
( rapport d'information )
- Par M. Daniel GREMILLET
au nom de la commission des affaires économiques - Notice du document
- Synthèse du rapport (608 Koctets)
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- Disponible au format PDF (885 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 201 (2021-2022) de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 24 novembre 2021
Disponible au format PDF (885 Koctets)
Synthèse du rapport (608 Koctets)
- L'ESSENTIEL
- I. LE « BOUCLIER
TARIFAIRE » : DES MESURES TARDIVES ET LIMITÉES
- A. CET AUTOMNE EST MARQUÉ PAR UNE
FLAMBÉE DES PRIX DES ÉNERGIES
- B. DIVERS FACTEURS, DONT LE MARCHÉ GAZIER,
EXPLIQUENT CETTE FLAMBÉE
- C. CETTE FLAMBÉE AFFECTE LES CONSOMMATEURS
D'ÉNERGIE
- D. UN « BOUCLIER TARIFAIRE » A
ÉTÉ ANNONCÉ PAR LE GOUVERNEMENT
- E. CE « BOUCLIER TARIFAIRE »
DÉSTABILISE LES FOURNISSEURS D'ÉNERGIE
- F. AU TOTAL, LE « BOUCLIER
TARIFAIRE » EST TARDIF ET INCOMPLET
- A. CET AUTOMNE EST MARQUÉ PAR UNE
FLAMBÉE DES PRIX DES ÉNERGIES
- II. LE PROGRAMME 174 : UNE HAUSSE DUE
À UN EFFET DE PÉRIMÈTRE
- III. LE PROGRAMME 345 : UNE BAISSE DUE
AUX PRIX DES ÉNERGIES
- IV. LES AUTRES SOURCES BUDGÉTAIRES :
DES CRÉDITS « ÉNERGIE » DÉPASSANT DE
2 FOIS CEUX DE LA MISSION « ÉCOLOGIE »
- I. LE « BOUCLIER
TARIFAIRE » : DES MESURES TARDIVES ET LIMITÉES
- TRAVAUX EN COMMISSION
- ANNEXES
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- CONTRIBUTTIONS ÉCRITES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
