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Séance du 19 novembre 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Transmission du projet de loi de finances pour 1999 (p. 1).

3. Questions orales sans débat (p. 2).

SITUATION DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS (p. 3)

Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Jean-Pierre Demerliat.

PROBLÈMES D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE ROUEN
À NANTERRE (p. 4)

Question de M. Michel Duffour. - MM. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Michel Duffour.

CONDITIONS DE STATIONNEMENT
DES GRANDS VOYAGEURS (p. 5)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement ; Mme Marie-Claude Beaudeau.

RÉFORME DES FONDS STRUCTURELS EUROPÉENS
ET AVENIR DE LA FORÊT (p. 6)

Question de Mme Janine Bardou. - M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Mme Janine Bardou.

MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD DE KARLSRUHE
SUR LA COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE (p. 7)

Question de M. Philippe Richert. - MM. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Philippe Richert.

RÉORGANISATION DES SERVICES DE POLICE
ET DE GENDARMERIE EN MEURTHE-ET-MOSELLE (p. 8)

Question de M. Philippe Nachbar. - MM. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants ; Philippe Nachbar.

PRISE EN CHARGE DES PERSONNES ATTEINTES
PAR LA MALADIE D'ALZHEIMER (p. 9)

Question de Mme Anne Heinis. - M. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Mme Anne Heinis.

ASSURABILITÉ DES PERSONNES ATTEINTES
PAR LE VIH (p. 10)

Question de M. Bernard Fournier. - MM. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Bernard Fournier.

AVENIR DE LA GYNÉCOLOGIE MÉDICALE (p. 11)

Question de Mme Dinah Derycke. - M. Jacques Dondoux, secrétaire d'Etat au commerce extérieur ; Mme Dinah Derycke.

SITUATION DES PRODUCTEURS
DE PEAUX D'OVINS (p. 12)

Question de M. Bernard Murat. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Bernard Murat.

AVENIR DES CLASSES TECHNOLOGIQUES (p. 13)

Question de M. Christian Demuynck. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Christian Demuynck.

FERMETURES DE GENDARMERIES
EN ZONES RURALES (p. 14)

Question de M. Yves Rispat. - MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Yves Rispat.

Suspension et reprise de la séance (p. 15)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

4. Loi de finances pour 1999. - Discussion d'un projet de loi (p. 16).
Discussion générale : MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Alain Lambert, président de la commission des finances ; Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE

MM. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget ; Xavier de Villepin, Roland du Luart, Jean-Pierre Fourcade, Josselin de Rohan.

5. Organisme extraparlementaire (p. 17).

Suspension et reprise de la séance (p. 18)

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

6. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 19).

7. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 20).
Discussion générale (suite) : M. Philippe Adnot, Mme Hélène Luc, MM. Bernard Angels, Denis Badré.

8. Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires japonais (p. 21).

9. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 22).
Discussion générale (suite) : MM. Paul Girod, Jacques Oudin, Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Marc Massion.
Renvoi de la suite de la discussion.

10. Dépôt de projets de loi (p. 23).

11. Renvoi pour avis (p. 24).

12. Dépôt de rapports (p. 25).

13. Dépôt d'avis (p. 26).

14. Ordre du jour (p. 27).




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