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Séance du 30 novembre 1998





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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 1).

Intérieur et décentralisation

DÉCENTRALISATION (p. 2)

MM. Michel Mercier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Gérard Cornu, Michel Duffour, Jean-Claude Peyronnet, Jacques Legendre.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.

Crédits du titre III. - Vote réservé (p. 3)

Crédits du titre IV (p. 4)

Amendement n° II-32 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre de l'intérieur par intérim. - Adoption.
Vote des crédits réservé.

Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p. 5)

SÉCURITÉ (p. 6)

MM. André Vallet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la police et la sécurité ; René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois, pour la sécurité civile ; Bernard Plasait, Christian Demuynck, Michel Duffour, Jean-Claude Peyronnet, Jean-Jacques Hyest, Christian Bonnet, Gérard Cornu.

Suspension et reprise de la séance (p. 7)

PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE

Mme Nelly Olin, M. Jean-Jacques Robert.
M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'intérieur par intérim.

Crédits du titre III (p. 8)

MM. Jean Chérioux, Jean-Pierre Fourcade, le ministre de l'intérieur par intérim.
Adoption des crédits.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 9)

Education nationale, recherche et technologie
(suite) (p. 10)

II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p. 11)

MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jacques Valade, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Georges Othily, Jacques Legendre, Ivan Renar, Claude Saunier, Pierre Laffitte, André Maman.
M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Crédits du titre III (p. 12)

Amendement n° II-18 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Alain Lambert, président de la commission des finances ; Jean-Louis Carrère, Guy Cabanel, Ivan Renar. - Adoption par scrutin public.
MM. le président, Guy Cabanel, Jean-Louis Carrère.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés.

Crédits du titre IV (p. 13)

Amendement n° II-19 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, Ivan Renar, Jean-Louis Carrère, Jean-Louis Lorrain, Mme Hélène Luc, M. Guy Cabanel. - Adoption par scrutin public.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés.

Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 14)

III. - RECHERCHE ET TECHNOLOGIE (p. 15)

MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Pierre Laffitte, Lucien Lanier.

Suspension et reprise de la séance (p. 16)

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

3. Dépôt d'un rapport en application d'une loi (p. 17).

4. Loi de finances pour 1999. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 18).



Education nationale, recherche et technologie
(p. 19)

III. - RECHERCHE ET TECHNOLOGIE (suite) (p. 20)

MM. Ivan Renar, Franck Sérusclat, Jean-Louis Lorrain.
M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Crédits du titre III (p. 21)

MM. Ivan Renar, le ministre.
Amendement n° II-20 de la commission. - MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; le ministre, Ivan Renar, Franck Sérusclat, Philippe de Gaulle, Pierre Laffitte. - Adoption par scrutin public.
Adoption, par scrutin public, des crédits modifiés.

Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p. 22)

Anciens combattants
(p. 23)

MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Philippe de Gaulle, Guy Fischer, Mme Gisèle Printz, MM. Rémi Herment, Marcel-Pierre Cléach, Bernard Joly, Mme Nelly Olin, M. Gilbert Chabroux, Mme Anne Heinis, M. Michel Pelchat.
M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.

Crédits du titre III. - Adoption (p. 24)

Crédits du titre IV (p. 25)

Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Jean-Marc Pastor.
Adoption des crédits.

Crédits du titre V. - Adoption (p. 26)

Article 75 (p. 27)

M. Raymond Courrière.
Amendements n°s II-39 de la commission, II-45 de M. Lesbros, rapporteur pour avis, et II-74 de M. Fischer. - MM. le rapporteur spécial, le rapporteur pour avis, Guy Fischer, le secrétaire d'Etat, Guy Fischer, Jean Delaneau, Jean-Marc Pastor. - Irrecevabilité des amendements n°s II-45 et II-74 ; rejet, par scrutin public, de l'amendement n° II-39.
Adoption de l'article.

Article 76 (p. 28)

MM. Jean Delaneau, Raymond Courrière, le secrétaire d'Etat.
Amendement n° II-75 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial. - Irrecevabilité.
Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 76 (p. 29)

Amendement n° II-76 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-77 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. - Irrecevabilité.

Articles 76 bis et 76 ter. - Adoption (p. 30)

5. Ordre du jour (p. 31).




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