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SEANCE DU 3 AVRIL 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Décès d'un ancien sénateur (p. 1).

3. Questions orales (p. 2).

droit du travail et activités des maîtrises
de chant et de musique (p. 3)

Question de M. Bernard Fournier. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Bernard Fournier.

4. Souhaits de bienvenue à une délégation du Parlement hongrois (p. 4).

5. Questions orales (suite) (p. 5).

usage abusif du droit de réquisition
des médecins généralistes de dordogne (p. 6)

Question de M. Xavier Darcos. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Xavier Darcos.

devenir de l'association solidarité enfants sida (p. 7)

Question de M. Robert Bret. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Guy Fischer, en remplacement de M. Robert Bret.

effets de seuil
de la couverture maladie universelle (p. 8)

Question de M. Fernand Demilly. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Fernand Demilly.

couverture du département de l'orne
par les réseaux de téléphonie mobile (p. 9)

Question de M. Daniel Goulet. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Daniel Goulet.

diminution des effectifs des perceptions
des pyrénées-orientales (p. 10)

Question de M. Paul Blanc. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Paul Blanc.

accès forfaitaire à internet (p. 11)

Question de M. Jean-Paul Hugot. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Jean-Paul Hugot.

développement des nouvelles technologies
en zone rurale (p. 12)

Question de M. René-Pierre Signé. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. René-Pierre Signé.

conséquences de la professionnalisation
de l'armée (p. 13)

Question de M. Alain Gournac. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Alain Gournac.

situation des titulaires d'un doctorat
bénéficiant d'un emploi-jeune (p. 14)

Question de M. Louis Souvet. - Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget ; M. Louis Souvet.

remise en circulation du tunnel
de sainte-marie-aux-mines (p. 15)

Question de M. Jean-Louis Lorrain. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Jean-Louis Lorrain.

concession de terrain faite par la sncf
à une entreprise privée de concassage industriel
sur la commune de montigny-le-bretonneux (yvelines) (p. 16)

Question de M. Nicolas About. - Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement ; M. Nicolas About.

financement du réseau d'eau potable (p. 17)

Question de M. Bernard Piras. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Bernard Piras.

situation des locataires taxis (p. 18)

Question de Mme Nicole Borvo. - M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Mme Nicole Borvo.

délinquance et dépénalisation du cannabis (p. 19)

Question de M. Jacques Donnay. - MM. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer ; Jacques Donnay.

recours excessif à la procédure
de mise à disposition des agents publics (p. 20)

Question de M. Jacques Oudin. - MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Jacques Oudin.

conséquences de la crise de la vache folle
en charente (p. 21)

Question de M. Henri de Richemont. - MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Henri de Richemont.

Suspension et reprise de la séance (p. 22)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

6. Eloge funèbre de Pierre Jeambrun, sénateur du Jura (p. 23).
MM. le président, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

Suspension et reprise de la séance (p. 24)

7. Rappel au règlement (p. 25).
Mme Nicole Borvo, M. le président.

8. Candidature à une commission. (p. 26).

9. Prime pour l'emploi. - Adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 27).
Discussion générale : MM. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances.

PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

MM. Charles Descours, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Michel Sergent, Gérard Braun, Philippe Nogrix, François Trucy, Roland Muzeau.
Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Clôture de la discussion générale.

Article unique (p. 28)

Mmes Marie-Claude Beaudeau, le secrétaire d'Etat.
Amendement n{o 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le secrétaire d'Etat, M. Michel Charasse. - Adoption par scrutin public.
Amendement n{o 5 de M. Philippe Nogrix. - MM. Philippe Nogrix, Gérard Braun, en remplacement de M. Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances ; Mme le secrétaire d'Etat. - Adoption.
Amendement n{o 4 de M. Claude Huriet. - MM. Philippe Nogrix, le rapporteur, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n{o 6 de M. Philippe Nogrix. - MM. Philippe Nogrix, le rapporteur, Mme le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendement n{o 2 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le secrétaire d'Etat, MM. Charles Descours, Michel Charasse. - Adoption.
M. Bernard Angels.
Adoption de l'article unique modifié.

Intitulé du projet de loi (p. 29)

Amendement n{o 3 de la commission. - Adoption de l'amendement modifiant l'intitulé.

Vote sur l'ensemble (p. 30)

M. Philippe Adnot.
Adoption du projet de loi.

10. Nomination d'un membre d'une commission (p. 31).

Suspension et reprise de la séance (p. 32)

11. Loi d'orientation sur la forêt. - Discussion d'un projet de loi (p. 33).
Discussion générale : MM. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Philippe François, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Roland du Luart, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Yann Gaillard, Philippe Richert, Ladislas Poniatowski, Bernard Joly, Gérard Le Cam, Jean-Marc Pastor, Gérard Braun, Jean-Paul Amoudry, Xavier Pintat, Bernard Dussaut, Guy Vissac, Bernard Barraux, Marcel Vidal.
Renvoi de la suite de la discussion.

12. Transmission d'un projet de loi (p. 34).

13. Dépôt de propositions de loi (p. 35).

14. Transmission d'une proposition de loi (p. 36).

15. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 37).

16. Dépôt d'un rapport (p. 38).

17. Dépôt d'un rapport d'information (p. 39).

18. Ordre du jour (p. 40).





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