Subdivision Amendement Auteur Objet résumé
Article 1er Amt n° COM-32 M. GROSPERRIN, rapporteur

Modification rédactionnelle.

Article 1er Amt n° COM-33 M. GROSPERRIN, rapporteur

Suppression de dispositions de nature infra-légale.

Article 1er Amt n° COM-34 M. GROSPERRIN, rapporteur

Cohérence rédactionnelle.

Article 1er Amt n° COM-35 M. GROSPERRIN, rapporteur

Silence de l'administration au cours de la procédure ParcourSup.

Article 1er Amt n° COM-36 M. GROSPERRIN, rapporteur

Cohérence rédactionnelle.

Article 1er Amt n° COM-37 M. GROSPERRIN, rapporteur

Fixation des capacités d'accueil.

Article 1er Amt n° COM-38 M. GROSPERRIN, rapporteur

Correction d'une référence.

Article 1er Amt n° COM-39 M. GROSPERRIN, rapporteur

Modification rédactionnelle.

Article 1er Amt n° COM-40 M. GROSPERRIN, rapporteur

Extension de la base légale pour la sélection dans certaines formations.

Article 1er Amt n° COM-30 rect. M. PIEDNOIR

Participation de l'établissement à la définition des modalités qui garantiront la cohérence entre le profil du candidat et la formation.

Article 1er Amt n° COM-41 M. GROSPERRIN, rapporteur

Modification rédactionnelle.

Article 1er Amt n° COM-42 M. GROSPERRIN, rapporteur

Introduction de l'établissement dans le dialogue recteur-candidat.

Article 1er Amt n° COM-29 rect. M. PIEDNOIR

Introduction de l'établissement dans le dialogue recteur-candidat.

Article 1er Amt n° COM-43 M. GROSPERRIN, rapporteur

Accord de l'établissement pour inscription par le recteur.

Article 1er Amt n° COM-44 M. GROSPERRIN, rapporteur

Accord de l'établissement pour inscription par le recteur.

Article 1er Amt n° COM-45 M. GROSPERRIN, rapporteur

Généralisation de ParcourSup au 1er janvier 2019.

Article 1er Amt n° COM-46 M. GROSPERRIN, rapporteur

Bilan de l'application ParcourSup au 31 octobre 2020.

Article 2 bis(nouveau) Amt n° COM-47 M. GROSPERRIN, rapporteur

Suppression de l'article.

Article 2 ter(nouveau) Amt n° COM-48 M. GROSPERRIN, rapporteur

Extension des principes de modularité et de capitalisation des enseignements à l'ensemble de l'enseignement supérieur.

Article 3 Amt n° COM-54 Mme Frédérique GERBAUD  (commission des affaires sociales)

Représentation des associations étudiantes au sein du conseil de la CNAM.

Article 3 Amt n° COM-55 Mme Frédérique GERBAUD  (commission des affaires sociales)

Cadre de pilotage de la concertation sur les actions conduites en faveur des étudiants.

Article 3 Amt n° COM-56 Mme Frédérique GERBAUD  (commission des affaires sociales)

Coordination.

Article 3 Amt n° COM-57 Mme Frédérique GERBAUD  (commission des affaires sociales)

Rédactionnel.

Article 3 bis(nouveau) Amt n° COM-58 Mme Frédérique GERBAUD  (commission des affaires sociales)

Suppression du apport du Gouvernement sur l'accès aux soins des étudiants.

Article 4 Amt n° COM-49 M. GROSPERRIN, rapporteur

Exonération des étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales.

Article 4 Amt n° COM-50 M. GROSPERRIN, rapporteur

Détermination du montant de la contribution reversée selon le nombre d'étudiants inscrits dans l'établissement.

Article 5 Amt n° COM-51 M. GROSPERRIN, rapporteur

Renvoi au pouvoir réglementaire des conditions de mise en œuvre de la césure.

Article 5 Amt n° COM-22 M. GRAND

Renvoi au pouvoir réglementaire de la détermination des modalités de la césure.

Article 5 bis(nouveau) Amt n° COM-52 M. GROSPERRIN, rapporteur

Suppression de l'article.

Article 7(nouveau) Amt n° COM-53 M. GROSPERRIN, rapporteur

Suppression de l'article par coordination avec l'amendement COM-46.