Mercredi 7 décembre 2011
- Présidence de M. Claude Belot, président d'âge -Constitution du Bureau
M. Claude Belot, président. - Il me revient, au bénéfice de l'âge, le redoutable honneur de présider la réunion de constitution du Bureau de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. J'ai eu, depuis trois ans, l'occasion de travailler avec nombre d'entre vous au sein de cette délégation. Nous avons eu le grand plaisir de travailler ensemble sur des sujets très variés, jusqu'à la mission préparatoire à la loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales qui a été un grand moment de réflexion collective et aussi l'occasion de confronter nos points de vue respectifs.
Pour ma part, j'avais, dès juillet dernier, clairement indiqué au président du Sénat, Gérard Larcher, que je ne serais pas, quoiqu'il arrive, candidat à la reconduction du mandat de président de cette délégation.
C'est un moment important que nous vivons aujourd'hui et il me revient le soin de vous demander quels sont les candidats à la présidence ? Le groupe de l'Union centriste et républicaine (UCR) a présenté la candidature de Jacqueline Gourault. Je constate qu'il n'y a pas d'autres candidatures.
Mme Jacqueline Gourault est élue à l'unanimité. (Applaudissements)
- Présidence de Mme Jacqueline Gourault, présidente -
Mme Jacqueline Gourault, présidente. - Mes chers collègues, merci à vous tous pour l'honneur que vous me faites en m'accordant votre confiance. Comme vous le savez, l'organisation territoriale de notre pays et les pouvoirs locaux sont des sujets qui me passionnent et j'espère que nous pourrons tous ensemble faire avancer la réflexion sur ces sujets et faire avancer la loi. Je mesure l'importance de cette présidence, la délégation étant par essence au coeur de la mission constitutionnelle du Sénat.
Merci à notre doyen et président sortant, Claude Belot, de nous avoir réunis rapidement, une semaine après la reconstitution de notre délégation, afin qu'elle puisse reprendre au plus vite ses travaux.
J'avais déjà eu l'occasion d'apprécier sa connaissance du terrain dans le cadre de la mission temporaire sur l'organisation des collectivités territoriales, dont j'étais co-rapporteur avec mon ami Yves Krattinger.
Je tiens aussi à rendre hommage à notre collègue Alain Lambert qui, avec Claude Belot, a mené un rythme de travail soutenu, des sujets de réflexion multiples et riches en enjeux et a conduit une démarche prospective et transpartisane qui explique l'intérêt porté aux travaux de notre délégation au-delà du Sénat lui-même.
Ce succès est celui de l'esprit d'équipe qu'ont su insuffler mes prédécesseurs. Nous avons, bien entendu, chacun nos convictions politiques, mais le propre de notre délégation est de travailler sur ce qui nous unit : notre attachement à la démocratie locale, au développement équilibré de nos territoires, à une décentralisation efficace. L'expérience des territoires est notre richesse ; le collectif est notre force. A mon tour, je souhaite cultiver l'une et l'autre.
Notre « feuille de route » sera établie collégialement. A cette fin, je compte réunir notre Bureau régulièrement. Je le ferai très prochainement et, dans cette perspective, je vous invite d'ores et déjà à me transmettre, par le secrétariat de la délégation, les sujets que vous voudriez voir, d'une manière ou d'une autre, inscrits à notre ordre du jour. Sachez que je soumettrai toutes vos suggestions au Bureau. Elles nous serviront à établir un programme de travail dans le cadre des missions que nous a imparties le Sénat et dans le respect des compétences des commissions permanentes.
Bien entendu, je le dis à l'intention des rapporteurs désignés lors de la précédente session, je souhaite que ce programme de travail confirme les chantiers en cours. Tous ceux d'entre vous qui le désireront pourront s'impliquer dans nos travaux. C'est la motivation avant tout qui continuera à régir la distribution des rapports que nous publierons. Pour ce faire, chacun pourra s'appuyer sur notre équipe de collaborateurs, dont je n'ai pas besoin de rappeler qu'elle est au service de la délégation dans son ensemble, et non de sa seule présidente.
Je n'irai pas plus loin aujourd'hui, car nous reviendrons très bientôt sur notre feuille de route ainsi que sur nos méthodes de travail.
La désignation des membres de notre Bureau, à laquelle nous allons maintenant procéder, doit être à l'image de notre façon de travailler ensemble : respectueuse des idées de chacun pour aboutir à un travail constructif et utile aux grands chantiers en cours et à venir.
La composition de notre Bureau doit, me semble-t-il, répondre à deux impératifs : d'abord, assurer la représentation de chaque groupe politique parmi les vice-présidents (comme il en allait d'ailleurs au sein du Bureau sortant) et, ensuite, prendre en considération le fait qu'avec quatorze sénateurs, le groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP) et le groupe Socialiste-Europe écologie les Verts (Soc-EELVr) représentent chacun plus du tiers de notre délégation. Afin de répondre à ces deux exigences, je vous propose de désigner onze membres, soit neuf vice-présidents et deux secrétaires répartis comme suit : un vice-président pour chacun des groupes Rassemblement démocratique et social européen (RDSE), Communiste, républicain et citoyen (CRC) et Union centriste et républicaine (UCR), qui disposeront ainsi d'une vice-présidence, et trois vice-présidents et un secrétaire pour l'UMP ainsi que pour le groupe Soc-EELVr qui, avec quatre membres chacun sur onze, disposeront au sein du Bureau d'une représentation proportionnelle à leur place dans la délégation.
Je vous rappelle que, pour la désignation des vice-présidents et secrétaires, une élection n'est nécessaire que s'il y a plus de candidats que de postes à pourvoir. J'invite donc les candidats à se manifester et, pour une bonne organisation de nos travaux, je vais procéder par groupe.
M. Yves Krattinger. - Le groupe Socialiste propose la candidature de Patricia Schillinger, de Jean-Claude Peyronnet et moi-même comme vice-présidents, et celle de Claude Haut comme secrétaire.
M. Philippe Dallier. - Les candidats de l'UMP sont, pour la vice-présidence, Claude Belot, Antoine Lefèvre, Rémy Pointereau et, comme secrétaire, moi-même.
Mme Jacqueline Gourault, présidente. - J'ai reçu la candidature de M. Christian Favier, au nom du groupe CRC, comme vice-président.
Mme Anne-Marie Escoffier. - Je suis candidate au nom du groupe RDSE en tant que vice-présidente.
M. Hervé Maurey. - Je suis candidat au nom du groupe UCR en tant que vice-président.
Sont désignés à l'unanimité : vice-présidents, M. Claude Belot, Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Christian Favier, Yves Krattinger, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Jean-Claude Peyronnet, Rémy Pointereau et Mme Patricia Schillinger ; secrétaires, MM. Philippe Dallier et Claude Haut.