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Groupe d'études "Énergie"

 

Actualités

Mercredi 5 avril 2023

Audition de M. Jules NYSSEN, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Le groupe d’études auditionnera MM. Jules NYSSEN, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER) et Alexandre ROESCH, délégué général, sur « les enjeux d’accélération et de territorialisation de la production d’énergies renouvelables ».

Mercredi 22 mars 2023

Table ronde sur l'agrivoltaïsme

À l’occasion d’une table ronde sur le thème « Agrivoltaïsme : comment concilier les productions énergétique et agricole ? », le groupe d’études a entendu :

- MM. Jean-Michel LAMOTHE, vice-président de la Fédération française des producteurs agrivoltaïques (FFPA), et Quentin HANS, chargé de développement et de communication ;

- M. Antoine NOGIER, président de France agrivoltaïsme ;

- M. Olivier DAUGER, membre du conseil d’administration de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), chargé des questions Énergie-climat.

Mardi 24 janvier 2023

Projets de loi d'accélération

Le 24 janvier 2023, le Sénat a adopté le projet de loi sur l’accélération de l’énergie nucléaire, dont Daniel GREMILLET, président du groupe d’études « Énergie », était le rapporteur et qui intègre plusieurs préconisations de la mission d’information sur l’énergie nucléaire et l’hydrogène, conduite avec Jean-Pierre MOGA et Jean-Jacques MICHAU. Ce texte succède au projet de loi sur l’accélération des énergies renouvelables, dont l’examen a été confié à Didier MANDELLI et Patrick CHAUVET et qui comprend plusieurs dispositions issues de la proposition de loi en faveur du développement raisonné de l’agrivoltaïsme, dont Franck MENONVILLE était le rapporteur. Plusieurs réunions du groupe d’études ont nourri ces travaux.

Essentiel sur le projet de loi Nucléaire

Essentiel de la mission d’information sur le nucléaire et l’hydrogène

Essentiel sur le projet de loi Accélération des énergies renouvelables

Essentiel sur la proposition de loi Agrivoltaïsme

Mercredi 14 décembre 2022

Audition de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Audition de M. Michel BADRÉ, président de la commission particulière de la Commission nationale du débat public (CNDP) en charge d’organiser le débat public sur le programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France, dont le projet de construction de deux EPR2 sur le site de Penly, sur le thème : « Relance du nucléaire : les grands enjeux du débat public ».

Mercredi 30 novembre 2022

Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Audition, sur le thème « Crise énergie européenne, accélération des projets renouvelables, relance de la filière nucléaire : le point de vue du régulateur », de

- Mme Emmanuelle WARGON, présidente de la Commission de régulation de l’énergie ;

- Mme Olivia FRITZINGER, directrice des relations institutionnelles ;

- M. Aodren MUNOZ, chargé des relations avec le Parlement.

Mercredi 5 octobre 2022

Enjeux autour du bois énergie

Table ronde, en commun avec le groupe d'études Forêt et filière bois, sur les difficultés d'approvisionnement en granulés de bois et les enjeux autour du bois énergie avec :

- M. Éric VIAL, délégué général de ProPellet France ;

- M. Jean-Michel SERVANT, président de France Bois Forêt ;

- M. Nicolas DOUZAIN-DIDIER, délégué général de la Fédération nationale du bois ;

- M. Jean-Marc JOSSART, secrétaire général de Bioenergy Europe.

Mercredi 23 février 2022

Audition de représentants de la FEDENE

Réunion, en commun avec le groupe d’études Forêt et filière bois, consacrée à la filière bois-énergie : son état des lieux et ses perspectives, avec :

- M. Pierre de MONTLIVAULT, président de la FEDENE ;

- M. Dominique KIEFFER, co-président de FEDENE Bioénergies ;

- M. Ghislain ESCHASSERIAUX, délégué général de la FEDENE.

Mercredi 16 février 2022

Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Audition, sur le thème : « Hausse des prix des énergies : quels enjeux pour le régulateur ? », de

- M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) ;

- Mme Olivia FRITZINGER, chargée des relations institutionnelles ;

- M. Romain CHARVET, chargé de mission à la direction de la communication et des relations institutionnelles.

 

Mercredi 12 janvier 2022

Audition du président de l'ADEME-ATE

Audition de M. Arnaud LEROY, président l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – Agence de la transition écologique (ADEME-ATE), sur le thème : « Le scénario Transition(s) 2050 : quelles perspectives pour les énergies renouvelables à l'horizon 2050 ? »

Mercredi 15 décembre 2021

Audition du président de Réseau de transport d'électricité (RTE)

Audition de M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d’électricité, sur « l’étude "Futurs énergétiques 2050" : quelle place pour l'énergie nucléaire à l'horizon 2050 ? »

Mercredi 24 novembre 2021

Audition de représentants d'EDF sur le nucléaire

Audition, sur le thème « les perspectives de développement de la filière du nucléaire : des EPR (European Pressurized Reactors) aux SMR (Small Modular Reactors) », de

- M. Xavier URSAT, directeur exécutif groupe EDF en charge de la direction ingénierie et projets nouveau nucléaire ;

- M. Gabriel OBLIN, directeur du Projet EPR2 ;

- M. Renaud CRASSOUS, directeur de projet SMR ;

- M. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques.

Mercredi 20 octobre 2021

Audition du médiateur national de l'énergie

Audition, sur le thème « Hausse des prix des énergies : quel impact pour les consommateurs ? », de

– M. Olivier CHALLAN BELVAL, médiateur national de l’énergie ;

– Mme Frédérique FERIAUD, directrice générale des services ;

– M. Pierre-Laurent HOLLEVILLE, chargé de mission.

Mercredi 13 octobre 2021

Flambée des prix de l'énergie

Dans le contexte de la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques a lancé un cycle d'auditions sur "la souveraineté énergétique", partagé entre ses réunions plénières et celles du groupe d'études "Énergie".

Communiqué de presse
(cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique)

Communiqué de presse
(l'énergie au cœur du programme de contrôle)

Lundi 12 juillet 2021

Projet de loi Climat-Résilience

Le projet de loi "Climat-Résilience" a fait l'objet d'un accord entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", en était le rapporteur pour avis "Énergie-Mines" pour la commission des affaires économiques. Ont été intégrées au texte certaines dispositions de propositions de loi inspirées des travaux du groupe d'études.

Le communiqué de presse

Mercredi 7 juillet 2021

Audition de M. Accoyer, Patrimoine nucléaire et climat (PNC France)

Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Bernard ACCOYER, président de l'association Patrimoine nucléaire et du climat (PNC France), sur « les perspectives de développement de la filière française du nucléaire ».

Mercredi 19 mai 2021

Table ronde sur les batteries électriques

Table ronde sur « les batteries électriques : un enjeu de relocalisation industrielle, un atout pour la transition énergétique », autour de :

- M. Antoine HERTEMAN, président d'AVERE-France - Association pour le développement de la mobilité électrique, et Mme Cécile GOUBET, déléguée générale ;

- MM. Yann VINCENT, directeur général d'Automotive cells company, et Matthieu HUBERT, secrétaire général ;

- MM. Christophe POINSSOT, directeur général délégué et directeur scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et Patrick D'HUGUES, directeur du programme scientifique « Ressources Minérales et Économie Circulaire ».

Mardi 5 mai 2021

Application de la loi Énergie-Climat

Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", a rendu public son rapport d'information Où en est l'application de la loi Énergie-Climat ? Où en est l'atteinte de neutralité carbone ? Dans le prolongement de ce rapport, il a présenté une proposition de loi tendant à conforter l'application de la loi "Énergie-Climat" et l'atteinte de son objectif de "neutralité carbone". Plusieurs réunions du groupe d'études ont nourri ses travaux.

La proposition de loi

Le rapport et sa synthèse

Le compte rendu de la commission

Le communiqué de presse

Mercredi 14 avril 2021

Audition de M. Pouyanné, TotalEnergies

Le groupe d'études a auditionné M. Patrick POUYANNÉ, président-directeur général de TotalEnergies sur "la stratégie du groupe pour atteindre la neutralité carbone d'ici à 2050 et l'acquisition du leader français de production de gaz renouvelable Fonroche Biogaz".

 

Mardi 13 avril 2021

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique

Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études, Mme Sophie PRIMAS, présidente de la commission, et plusieurs de leurs collègues. Le rapporteur pour la commission des affaires économiques est M. Patrick CHAUVET, vice-Président du groupe d'études, et le rapporteur pour avis pour la commission des finances Mme Christine LAVARDE, vice-président du groupe d'études. Le rapporteur pour la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est Mme Laurence MULLER-BRONN.

La proposition de loi

La proposition de résolution

Le rapport et sa synthèse

Le compte rendu de la réunion de commission (examen du rapport et du texte de la commission)

Le compte rendu de la réunion de commission (examen des amendements au texte de la commission)

Le compte rendu de la séance publique

Le communiqué de presse

Mercredi 17 mars 2021

Audition de M. de Chalendar, Saint-Gobain

Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Pierre-André DE CHALENDAR, président-directeur général de Saint-Gobain sur "les enjeux de la rénovation et de l'efficacité énergétiques : comment lutter contre les "passoires thermiques" ?"

 

Mercredi 3 février 2021

Audition de représentants de Réseau de transport d'électricité (RTE) France

Le groupe d'études a auditionné M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) France, ainsi que Thomas VYREC, directeur stratégie, prospective et évaluation, Philippe PILLEVESSE, directeur des relations institutionnelles et Pauline LE BERTRE, directrice adjointe du cabinet, sur la sécurité d’approvisionnement l’hiver 2021 et les perspectives de développement des énergies renouvelables d’ici à 2050.

Mercredi 27 janvier 2021

Reconstitution du groupe d'études "Énergie"

Reconstitution du groupe d'études "Énergie" et de son Bureau.

 

 

Jeudi 4 juin 2020

Feuille de route pour une relance bas-carbone

MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS ont rendu publique une Feuille de route pour une relance bas-carbone, visant à faire de la neutralité carbone l’aiguillon du plan de relance. Cette initiative s’inscrit dans le cadre des travaux de la cellule « Énergie » de la commission des affaires économiques, chargée du suivi de l’impact de la crise du Covid 19, auxquels ont participé les membres du groupe d’études.

Le communiqué de presse

Vendredi 29 mai 2020

Audition de représentants de Air Liquide

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Benoît POTIER, président-directeur général de Air Liquide et auteur du rapport Faire de la France une économie de rupture technologique, sur la place des marchés énergétiques émergents dans le plan de relance économique.

 

Mardi 5 mai 2020

Audition de représentants du Haut Conseil pour le climat

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut Conseil sur le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.

 

 

Mardi 28 avril 2020

Audition de représentants de la Convention citoyenne pour le climat

Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid‑19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.

Le communiqué de presse

Mercredi 4 mars 2020

Audition de représentants d'Enedis

Le groupe d'études a auditionné Mme Marianne LAIGNEAU, présidente du conseil de surveillance d'Enedis, ainsi que MM.Jean-François VAQUIERI, secrétaire général et Pierre GUELMAN, directeur des affaires publiques, sur le devenir du réseau public de distribution d'électricité.

 

Mercredi 19 février 2020

Table ronde sur "Les usages de l'hydrogène"

À l'occasion d'une table ronde sur "Les usages de l'hydrogène", le groupe d'études a entendu des représentants de :

- l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustibles (AFHYPAC) : MM. Philippe BOUCLY, président, et Maxime SAGOT, chargé des relations institutionnelles ;

- Symbio, filiale de Michelin et de Faurecia spécialisée dans les systèmes hydrogène pour la mobilité : Mme Fabiola FLEX, directrice des affaires publiques.

Mercredi 22 janvier 2020

Audition de représentants de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Le groupe d'études a auditionné M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur l'actualité de la régulation des marchés de l'électricité et du gaz.

Mercredi 11 décembre 2019

Table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz"

À l'occasion d'une table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz", le groupe d'études a entendu des représentants de 

 

- Gaz Réseau Distribution France (GrDF) : Édouard SAUVAGE, directeur général, Chloé BRUMEL-JOUAN, chargée des affaires publiques, et Muriel OHEIX, chargée des relations institutionnelles et parlementaires ;

- France Gaz Renouvelables : Jean-Pierre QUAAK, co-président, et Cécile FREDERICQ, déléguée générale ;

- Association française du gaz (AFG) : Patrick CORBIN, président, et Thierry CHAPUIS, délégué général.

Mercredi 27 novembre 2019

Table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire"

Dans le cadre d'une table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire", le groupe d'études a auditionné des représentants de :

– EDF : Bernard SALHA, directeur recherche et développement et Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques ;

– Orano : Nathalie COLLIGNON, directrice innovation et Morgane AUGER, directrice des affaires publiques ;

– Commissariat général à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : Stéphane SARRADE, directeur adjoint de l’innovation et du soutien nucléaire et Jean-Pierre VIGOUROUX, directeur des affaires publiques.

Mardi 29 octobre 2019

Audition de représentants d'Électricité de France (EDF)

Le groupe d'études a auditionné M. Yves GIRAUD, directeur de la division production hydraulique, et Mme Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques d'EDF, sur les perspectives d'évolution des concessions hydroélectriques.

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