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TurcGroupe d'études "Énergie"
Le Bureau
- M. Daniel GREMILLET, Président
- M. Franck MONTAUGÉ, Premier Vice-Président
- Mme Martine BERTHET, Vice-Présidente
- M. Patrick CHAIZE, Vice-Président
- M. Patrick CHAUVET, Vice-Président
- Mme Marie ÉVRARD, Vice-Présidente
- M. Fabien GAY, Vice-Président
- Mme Christine LAVARDE, Vice-Président
- M. Didier MANDELLI, Vice-Président
- M. Franck MENONVILLE, Vice-Président
- M. Jean-Claude REQUIER, Vice-Président
- Mme Denise SAINT-PÉ, Vice-Président
- M. Daniel SALMON, Vice-Président
- M. Jean-Claude TISSOT, Vice-Président
- M. Alain CAZABONNE, Secrétaire
- M. Pierre CUYPERS, Secrétaire
- M. Christian KLINGER, Secrétaire
- Mme Angèle PRÉVILLE, Secrétaire
- M. Laurent SOMON, Secrétaire
Actualités
Audition de M. Jules NYSSEN, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Le groupe d’études auditionnera MM. Jules NYSSEN, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER) et Alexandre ROESCH, délégué général, sur « les enjeux d’accélération et de territorialisation de la production d’énergies renouvelables ».
Table ronde sur l'agrivoltaïsme
À l’occasion d’une table ronde sur le thème « Agrivoltaïsme : comment concilier les productions énergétique et agricole ? », le groupe d’études a entendu :
- MM. Jean-Michel LAMOTHE, vice-président de la Fédération française des producteurs agrivoltaïques (FFPA), et Quentin HANS, chargé de développement et de communication ;
- M. Antoine NOGIER, président de France agrivoltaïsme ;
- M. Olivier DAUGER, membre du conseil d’administration de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), chargé des questions Énergie-climat.
Projets de loi d'accélération
Le 24 janvier 2023, le Sénat a adopté le projet de loi sur l’accélération de l’énergie nucléaire, dont Daniel GREMILLET, président du groupe d’études « Énergie », était le rapporteur et qui intègre plusieurs préconisations de la mission d’information sur l’énergie nucléaire et l’hydrogène, conduite avec Jean-Pierre MOGA et Jean-Jacques MICHAU. Ce texte succède au projet de loi sur l’accélération des énergies renouvelables, dont l’examen a été confié à Didier MANDELLI et Patrick CHAUVET et qui comprend plusieurs dispositions issues de la proposition de loi en faveur du développement raisonné de l’agrivoltaïsme, dont Franck MENONVILLE était le rapporteur. Plusieurs réunions du groupe d’études ont nourri ces travaux.
Essentiel sur le projet de loi Nucléaire
Essentiel de la mission d’information sur le nucléaire et l’hydrogène
Essentiel sur le projet de loi Accélération des énergies renouvelables
Audition de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Audition de M. Michel BADRÉ, président de la commission particulière de la Commission nationale du débat public (CNDP) en charge d’organiser le débat public sur le programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France, dont le projet de construction de deux EPR2 sur le site de Penly, sur le thème : « Relance du nucléaire : les grands enjeux du débat public ».
Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Audition, sur le thème « Crise énergie européenne, accélération des projets renouvelables, relance de la filière nucléaire : le point de vue du régulateur », de
- Mme Emmanuelle WARGON, présidente de la Commission de régulation de l’énergie ;
- Mme Olivia FRITZINGER, directrice des relations institutionnelles ;
- M. Aodren MUNOZ, chargé des relations avec le Parlement.
Enjeux autour du bois énergie
Table ronde, en commun avec le groupe d'études Forêt et filière bois, sur les difficultés d'approvisionnement en granulés de bois et les enjeux autour du bois énergie avec :
- M. Éric VIAL, délégué général de ProPellet France ;
- M. Jean-Michel SERVANT, président de France Bois Forêt ;
- M. Nicolas DOUZAIN-DIDIER, délégué général de la Fédération nationale du bois ;
- M. Jean-Marc JOSSART, secrétaire général de Bioenergy Europe.
Audition de représentants de la FEDENE
Réunion, en commun avec le groupe d’études Forêt et filière bois, consacrée à la filière bois-énergie : son état des lieux et ses perspectives, avec :
- M. Pierre de MONTLIVAULT, président de la FEDENE ;
- M. Dominique KIEFFER, co-président de FEDENE Bioénergies ;
- M. Ghislain ESCHASSERIAUX, délégué général de la FEDENE.
Audition de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Audition, sur le thème : « Hausse des prix des énergies : quels enjeux pour le régulateur ? », de
- M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE) ;
- Mme Olivia FRITZINGER, chargée des relations institutionnelles ;
- M. Romain CHARVET, chargé de mission à la direction de la communication et des relations institutionnelles.
Audition du président de l'ADEME-ATE
Audition de M. Arnaud LEROY, président l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – Agence de la transition écologique (ADEME-ATE), sur le thème : « Le scénario Transition(s) 2050 : quelles perspectives pour les énergies renouvelables à l'horizon 2050 ? »
Audition du président de Réseau de transport d'électricité (RTE)
Audition de M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d’électricité, sur « l’étude "Futurs énergétiques 2050" : quelle place pour l'énergie nucléaire à l'horizon 2050 ? »
Audition de représentants d'EDF sur le nucléaire
Audition, sur le thème « les perspectives de développement de la filière du nucléaire : des EPR (European Pressurized Reactors) aux SMR (Small Modular Reactors) », de
- M. Xavier URSAT, directeur exécutif groupe EDF en charge de la direction ingénierie et projets nouveau nucléaire ;
- M. Gabriel OBLIN, directeur du Projet EPR2 ;
- M. Renaud CRASSOUS, directeur de projet SMR ;
- M. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques.
Audition du médiateur national de l'énergie
Audition, sur le thème « Hausse des prix des énergies : quel impact pour les consommateurs ? », de
– M. Olivier CHALLAN BELVAL, médiateur national de l’énergie ;
– Mme Frédérique FERIAUD, directrice générale des services ;
– M. Pierre-Laurent HOLLEVILLE, chargé de mission.
Flambée des prix de l'énergie
Dans le contexte de la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques a lancé un cycle d'auditions sur "la souveraineté énergétique", partagé entre ses réunions plénières et celles du groupe d'études "Énergie".
Communiqué de presse
(cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique)
Communiqué de presse
(l'énergie au cœur du programme de contrôle)
Projet de loi Climat-Résilience
Le projet de loi "Climat-Résilience" a fait l'objet d'un accord entre l'Assemblée nationale et le Sénat. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", en était le rapporteur pour avis "Énergie-Mines" pour la commission des affaires économiques. Ont été intégrées au texte certaines dispositions de propositions de loi inspirées des travaux du groupe d'études.
Audition de M. Accoyer, Patrimoine nucléaire et climat (PNC France)
Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Bernard ACCOYER, président de l'association Patrimoine nucléaire et du climat (PNC France), sur « les perspectives de développement de la filière française du nucléaire ».
Table ronde sur les batteries électriques
Table ronde sur « les batteries électriques : un enjeu de relocalisation industrielle, un atout pour la transition énergétique », autour de :
- M. Antoine HERTEMAN, président d'AVERE-France - Association pour le développement de la mobilité électrique, et Mme Cécile GOUBET, déléguée générale ;
- MM. Yann VINCENT, directeur général d'Automotive cells company, et Matthieu HUBERT, secrétaire général ;
- MM. Christophe POINSSOT, directeur général délégué et directeur scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et Patrick D'HUGUES, directeur du programme scientifique « Ressources Minérales et Économie Circulaire ».
Application de la loi Énergie-Climat
Daniel GREMILLET, président du groupe d'études "Énergie", a rendu public son rapport d'information Où en est l'application de la loi Énergie-Climat ? Où en est l'atteinte de neutralité carbone ? Dans le prolongement de ce rapport, il a présenté une proposition de loi tendant à conforter l'application de la loi "Énergie-Climat" et l'atteinte de son objectif de "neutralité carbone". Plusieurs réunions du groupe d'études ont nourri ses travaux.
Audition de M. Pouyanné, TotalEnergies
Le groupe d'études a auditionné M. Patrick POUYANNÉ, président-directeur général de TotalEnergies sur "la stratégie du groupe pour atteindre la neutralité carbone d'ici à 2050 et l'acquisition du leader français de production de gaz renouvelable Fonroche Biogaz".
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique
Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET, président du groupe d'études, Mme Sophie PRIMAS, présidente de la commission, et plusieurs de leurs collègues. Le rapporteur pour la commission des affaires économiques est M. Patrick CHAUVET, vice-Président du groupe d'études, et le rapporteur pour avis pour la commission des finances Mme Christine LAVARDE, vice-président du groupe d'études. Le rapporteur pour la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est Mme Laurence MULLER-BRONN.
Le compte rendu de la réunion de commission (examen du rapport et du texte de la commission)
Le compte rendu de la réunion de commission (examen des amendements au texte de la commission)
Audition de M. de Chalendar, Saint-Gobain
Le groupe d'études "Énergie" a auditionné M. Pierre-André DE CHALENDAR, président-directeur général de Saint-Gobain sur "les enjeux de la rénovation et de l'efficacité énergétiques : comment lutter contre les "passoires thermiques" ?"
Audition de représentants de Réseau de transport d'électricité (RTE) France
Le groupe d'études a auditionné M. Xavier PIECHACZYK, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) France, ainsi que Thomas VYREC, directeur stratégie, prospective et évaluation, Philippe PILLEVESSE, directeur des relations institutionnelles et Pauline LE BERTRE, directrice adjointe du cabinet, sur la sécurité d’approvisionnement l’hiver 2021 et les perspectives de développement des énergies renouvelables d’ici à 2050.
Reconstitution du groupe d'études "Énergie"
Reconstitution du groupe d'études "Énergie" et de son Bureau.
Feuille de route pour une relance bas-carbone
MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS ont rendu publique une Feuille de route pour une relance bas-carbone, visant à faire de la neutralité carbone l’aiguillon du plan de relance. Cette initiative s’inscrit dans le cadre des travaux de la cellule « Énergie » de la commission des affaires économiques, chargée du suivi de l’impact de la crise du Covid 19, auxquels ont participé les membres du groupe d’études.
Audition de représentants de Air Liquide
Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Benoît POTIER, président-directeur général de Air Liquide et auteur du rapport Faire de la France une économie de rupture technologique, sur la place des marchés énergétiques émergents dans le plan de relance économique.
Audition de représentants du Haut Conseil pour le climat
Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid-19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut Conseil sur le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.
Audition de représentants de la Convention citoyenne pour le climat
Dans le cadre des travaux de suivi par la commission des affaires économiques de l’impact de la crise du Covid‑19, dont la cellule « Énergie » a été confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, le groupe d'études a auditionné M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat, sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise.
Audition de représentants d'Enedis
Le groupe d'études a auditionné Mme Marianne LAIGNEAU, présidente du conseil de surveillance d'Enedis, ainsi que MM.Jean-François VAQUIERI, secrétaire général et Pierre GUELMAN, directeur des affaires publiques, sur le devenir du réseau public de distribution d'électricité.
Table ronde sur "Les usages de l'hydrogène"
À l'occasion d'une table ronde sur "Les usages de l'hydrogène", le groupe d'études a entendu des représentants de :
- l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustibles (AFHYPAC) : MM. Philippe BOUCLY, président, et Maxime SAGOT, chargé des relations institutionnelles ;
- Symbio, filiale de Michelin et de Faurecia spécialisée dans les systèmes hydrogène pour la mobilité : Mme Fabiola FLEX, directrice des affaires publiques.
Audition de représentants de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Le groupe d'études a auditionné M. Jean-François CARENCO, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sur l'actualité de la régulation des marchés de l'électricité et du gaz.
Table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz"
À l'occasion d'une table ronde sur "Le potentiel de développement de la filière française du biogaz", le groupe d'études a entendu des représentants de
- Gaz Réseau Distribution France (GrDF) : Édouard SAUVAGE, directeur général, Chloé BRUMEL-JOUAN, chargée des affaires publiques, et Muriel OHEIX, chargée des relations institutionnelles et parlementaires ;
- France Gaz Renouvelables : Jean-Pierre QUAAK, co-président, et Cécile FREDERICQ, déléguée générale ;
- Association française du gaz (AFG) : Patrick CORBIN, président, et Thierry CHAPUIS, délégué général.
Table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire"
Dans le cadre d'une table ronde sur "L'innovation dans le secteur du nucléaire", le groupe d'études a auditionné des représentants de :
– EDF : Bernard SALHA, directeur recherche et développement et Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques ;
– Orano : Nathalie COLLIGNON, directrice innovation et Morgane AUGER, directrice des affaires publiques ;
– Commissariat général à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : Stéphane SARRADE, directeur adjoint de l’innovation et du soutien nucléaire et Jean-Pierre VIGOUROUX, directeur des affaires publiques.
Audition de représentants d'Électricité de France (EDF)
Le groupe d'études a auditionné M. Yves GIRAUD, directeur de la division production hydraulique, et Mme Véronique LOY, directrice adjointe des affaires publiques d'EDF, sur les perspectives d'évolution des concessions hydroélectriques.
