Semaine du 11 mars 2024

Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Questions diverses
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 4 mars 2024

Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes Examen du rapport et vote sur les recommandations
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 26 février 2024

La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président de France Bénévolat

Semaine du 12 février 2024

Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics - Désignation d'une rapporteure
Audition de Mme Marie-George Buffet et de M. Stéphane Diagana, co-présidents du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France - Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 5 février 2024

Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Désignation d'un rapporteur
Missions d'information consacrées à la situation de la francophonie à l'aube du 30ème anniversaire de la loi Toubon, aux modalités de formation et place et rôle des enseignants, aux problématiques associées à la constitution d'une société commerciale par la Ligue de football professionnel, à l'évaluation des dispositions de la loi LCAP, et à l'évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école » - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 29 janvier 2024

Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture

Semaine du 22 janvier 2024

Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission
Audition de MM. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement chargé de France 2030, Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et Didier Samuel, président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

Semaine du 15 janvier 2024

Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France - Désignation d'un rapporteur

Semaine du 18 décembre 2023

Droit d'auteur face au défi de l'intelligence artificielle - Audition
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Semaine du 11 décembre 2023

Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Céline Berthon, directrice générale adjointe de la police nationale et M. André Petillot, major général de la gendarmerie nationale

Semaine du 4 décembre 2023

Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extra-parlementaires
Situation et l'avenir des écoles supérieures d'art - Audition de MM. Pierre Oudart, auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art et design publiques (ANdÉA), et Mme Ulrika Byttner, co-présidente de l'ANdÉA

Semaine du 27 novembre 2023

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement technique agricole - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis

Semaine du 20 novembre 2023

Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au compte de concours financier « avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la création, la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Semaine du 13 novembre 2023

Guerre Israël-Hamas - Audition de MM. Fabrice Fries, président-directeur général, et Phil Chetwynd, directeur de l'information de l'Agence France-Presse
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au livre et aux industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Stanislas Guérini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la Recherche - Examen du rapport pour avis

Semaine du 6 novembre 2023

Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Semaine du 30 octobre 2023

Mission d'information sur la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Examen des amendements au texte de la commission

Semaine du 23 octobre 2023

Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale internationale française - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques

Semaine du 16 octobre 2023

Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty
Vingtième anniversaire de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco - Audition

Semaine du 9 octobre 2023

Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)
Projet de loi de finances pour 2024 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse

Semaine du 2 octobre 2023

Réunion constitutive
Hommage à Jacques Valade
Proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française et proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Désignation d'un rapporteur