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TurcMission "Écologie, développement et mobilité durables" et compte d'affectation spéciale "Aides à l'acquisition de véhicules propres"
M. Gérard Miquel, rapporteur spécial
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS DÉDIÉS À LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- A. UNE MISSION AU PÉRIMÈTRE
STABILISÉ PAR RAPPORT À 2013, ET QUI EST CONCERNÉE PAR LE
NOUVEAU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR
- B. DES CRÉDITS EN BAISSE EN 2014,
CONFORMÉMENT À LA TRAJECTOIRE PRÉVUE PAR LE TRIENNAL
2013-2015
- C. UNE CONTRIBUTION PARTICULIÈRES DE
CERTAINS OPÉRATEURS À LA RÉDUCTION DES DÉPENSES EN
2014
- D. DES DÉPENSES FISCALES TOUJOURS
NOMBREUSES
- A. UNE MISSION AU PÉRIMÈTRE
STABILISÉ PAR RAPPORT À 2013, ET QUI EST CONCERNÉE PAR LE
NOUVEAU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR
- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS DÉDIÉS À LA MISSION
« ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT ET MOBILITÉ
DURABLES »
- ANALYSE PAR PROGRAMME
- I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
- II. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
- III. LE PROGRAMME 181
« PRÉVENTION DES RISQUES »
- A. UN PROGRAMME STRUCTURÉ AUTOUR DE QUATRE
PRIORITÉS
- B. UNE ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT ENTRE 2013 ET
2014
- C. DES CRÉDITS GLOBALEMENT
PRÉSERVÉS EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION CONTRE LES
DIFFÉRENTS TYPES DE RISQUES
- 1. La prévention des risques
technologiques et des pollutions : une évolution des crédits
marquée par le rythme de mise en oeuvre des plans de prévention
des risques technologiques (PPRT)
- 2. La prévention des risques
naturels : une forte réduction des crédits compensée
par une débudgétisation
- 3. La sûreté nucléaire :
des moyens en légère hausse
- 4. La gestion de l'après-mines : des
moyens en légère baisse
- 1. La prévention des risques
technologiques et des pollutions : une évolution des crédits
marquée par le rythme de mise en oeuvre des plans de prévention
des risques technologiques (PPRT)
- D. UNE CONTRIBUTION SIGNIFICATIVE DE L'ADEME
À LA RÉDUCTION DES DÉPENSES PUBLIQUES
- A. UN PROGRAMME STRUCTURÉ AUTOUR DE QUATRE
PRIORITÉS
- IV. LE PROGRAMME
174 « ÉNERGIE, CLIMAT ET
APRÈS-MINES »
- A. UN PROGRAMME DONT LE PÉRIMÈTRE
DEMEURE HÉTÉROGÈNE
- B. DES CRÉDITS EN BAISSE DE 13 % PAR
RAPPORT À 2013
- 1. Des crédits globalement stables en
faveur de la politique de l'énergie (action 1)
- 2. La baisse inéluctable des
dépenses relatives à la gestion économique et sociale de
l'après-mines » (action 4)
- 3. Une constance nécessaire des moyens
alloués à l'amélioration de la qualité de l'air
(action 5)
- 4. Une stabilité des dépenses de
soutien (action 6)
- 1. Des crédits globalement stables en
faveur de la politique de l'énergie (action 1)
- A. UN PROGRAMME DONT LE PÉRIMÈTRE
DEMEURE HÉTÉROGÈNE
- V. LE PROGRAMME 217 « CONDUITE ET
PILOTAGE DES POLITIQUES DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA
MOBILITÉ DURABLES »
- A. UN PROGRAMME SUPPORT QUI PORTE LES
DÉPENSES DE PERSONNEL DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
MINISTÈRE DU LOGEMENT
- B. UNE DÉMARCHE DE RATIONALISATION
UTILE : LA CRÉATION DU CEREMA
- C. UN PROGRAMME DONT LA BUDGÉTISATION
REFLÈTE LE FINANCEMENT D'UNE IMPORTANTE OPÉRATION
IMMOBILIÈRE
- D. UNE SITUATION TOUJOURS PRÉOCCUPANTE DU
POINT DE VUE DE L'EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
- A. UN PROGRAMME SUPPORT QUI PORTE LES
DÉPENSES DE PERSONNEL DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
MINISTÈRE DU LOGEMENT
- VI. TROIS NOUVEAUX PROGRAMMES AU TITRE DU NOUVEAU
PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR
- A. DES PROGRAMMES CENTRÉS SUR LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE
- B. LA SPÉCIFICITÉ DE CES NOUVEAUX
PROGRAMMES
- A. DES PROGRAMMES CENTRÉS SUR LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE
- I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
- COMPTE D'AFFECTATION
SPÉCIALE
« AIDES À L'ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES »
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
