Dans sa séance du mercredi 18 avril 2001, le Sénat a autorisé, en application de l’article 21 du Règlement, la commission des Affaires économiques, à désigner les membres de la mission d’information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse.

Composition Bureau Rapport tome 1 - tome 2

Comptes rendus : 

  Semaine du 16 avril 2001

Bureau

Président :  M. Philippe Arnaud,

Vice-présidents : MM. Gérard César et Paul Raoult,

Secrétaires :  MM. Bernard Joly et Gérard Le Cam,

Rapporteur : M. Jean-Paul Emorine.

Composition

M. Philippe Arnaud, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Gérard César, Gérard Cornu, Roland Courteau, Michel Doublet, Jean-Paul Émorine, Louis Grillot, Bernard Joly, Gérard Larcher, Gérard Le Cam, Louis Moinard, Bernard Piras et Paul Raoult.