- Mercredi 14 janvier 2026
- Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Désignation d'un rapporteur
- Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Désignation d'un rapporteur
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche - Désignation d'un rapporteur
- Le secteur du jeu vidéo - Audition de Mme Pauline Augrain, directrice du numérique du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), MM. François Meurisse, cofondateur du studio Sandfall Interactive, Stéphane Rappeneau, économiste du jeu vidéo, enseignant à la Sorbonne - Paris I, Lévan Sardjevéladzé, président du syndicat national du jeu vidéo (SNJV), et Nicolas Vignolles, délégué général du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL) (sera publié ultérieurement)
Mercredi 14 janvier 2026
- Présidence de M. Laurent Lafon, président -
La réunion est ouverte à 9 h 30.
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Désignation d'un rapporteur
La commission désigne Mme Karine Daniel rapporteure sur la proposition de loi n° 543 rectifié (2024-2025) visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Désignation d'un rapporteur
La commission désigne M. David Ros rapporteur sur la proposition de loi n° 625 (2024-2025) visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants.
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche - Désignation d'un rapporteur
La commission désigne M. Cédric Vial rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 118 (2025-2026) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche.
Le secteur du jeu vidéo - Audition de Mme Pauline Augrain, directrice du numérique du centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), MM. François Meurisse, cofondateur du studio Sandfall Interactive, Stéphane Rappeneau, économiste du jeu vidéo, enseignant à la Sorbonne - Paris I, Lévan Sardjevéladzé, président du syndicat national du jeu vidéo (SNJV), et Nicolas Vignolles, délégué général du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL) (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 11 h 45.