Mercredi 21 janvier 2026
- Présidence de M. Alain Milon, président -
La réunion est ouverte à 9 h 00.
Désignation de rapporteurs
M. Alain Milon, président. - Mes chers collègues, la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) se réunit aujourd'hui pour une brève réunion, afin de désigner ses rapporteurs. Comme vous le savez, la commission se réunit à 9 h 30. Je vous suggère que nous essayons d'être les plus brefs possible.
Lors de sa réunion du 17 décembre dernier, la Mecss a adopté son programme de travail, prévoyant deux rapports d'information.
Pour le rapport sur l'innovation thérapeutique, j'ai reçu les candidatures de Corinne Imbert, d'Émilienne Poumirol et de Cathy Apourceau-Poly.
Pour le rapport sur les exonérations du « dispositif Lodéom » (loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer), j'ai reçu les candidatures d'Élisabeth Doineau et de Solanges Nadille.
Je rappelle que les auditions des rapporteures seront ouvertes à l'ensemble des membres de la Mecss.
Il en est ainsi décidé.
Questions diverses
M. Alain Milon, président. - Je vous indique que le président de la commission a adressé à la présidente du Haut Conseil de la santé publique (HCSP) un courrier lui demandant, sur la base de l'article L. 1411-4 du code de la santé publique, un rapport sur la iatrogénie médicamenteuse.
Mme Émilienne Poumirol. - C'est un sujet important : au moins 10 % des hospitalisations des personnes âgées sont liées à la iatrogénie médicamenteuse.
M. Alain Milon, président. - Ce taux pourrait même être supérieur, en particulier dans les Alpes-Maritimes, comme le suggère une récente journée régionale de la Fédération hospitalière de France (FHF) en Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca).
La réunion est close à 9 h 05.