- Mardi 2 juin 2026
- Mercredi 3 juin 2026
- Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale (sera publié ultérieurement)
- Audition de Mmes Pascale Léglise, directrice, et Marine Fabre, cheffe du projet Système d'information des associations et fondations (SIAF), et M. Clément Rouchouse, sous-directeur des libertés publiques à la Direction des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ) du ministère de l'Intérieur (sera publié ultérieurement)
- Jeudi 4 juin 2026
Mardi 2 juin 2026
- Présidence de Mme Sonia de La Provôté, présidente -
La réunion est ouverte à 17 h 30.
Audition de M. Edward Whalley, directeur général du Fonds du bien commun (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Audition de M. Arnaud Oseredczuk, conseiller maître, président de la section politiques de solidarité à la 5e chambre de la Cour des comptes (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 19 h 50.
Mercredi 3 juin 2026
- Présidence de Mme Sonia de La Provôté, présidente -
La réunion est ouverte à 16 h 30.
Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Audition de Mmes Pascale Léglise, directrice, et Marine Fabre, cheffe du projet Système d'information des associations et fondations (SIAF), et M. Clément Rouchouse, sous-directeur des libertés publiques à la Direction des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ) du ministère de l'Intérieur (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 18 h 30.
Jeudi 4 juin 2026
- Présidence de Mme Sonia de La Provôté, présidente -
La réunion est ouverte à 10 h 30.
Audition de Mme Elsa Da Costa, directrice générale d'Ashoka France (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Audition de M. Pierre-Édouard Stérin, président du conseil d'administration du Fonds du bien commun (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 13 h 00.