Série 14 S 42
- 27 mars 1914 : rapport de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif au Maroc (opération militaire) ; examen de la loi de finances (suite) ; rapport de M. Léon GERVAIS sur le PJL relatif au port d’escale de Papeete (charbon) ; audition de M. PRIVAT-DESCHANEL (secrétaire général du ministère des finances) sur le budget.
- 28 mars 1914 : audition de MM. René RENOULT (ministre des finances) et PRIVAT-DESCHANEL sur le budget de la guerre et de la marine ; rapport de M. Paul DOUMER sur le PJL relatif aux voyages des rois d’Angleterre et du Danemark ; rapport du rapporteur général sur le budget (ouverture et annulation de crédits).
- 30 mars 1914 : rapport de M. Jules DEVELLE sur le PJL relatif à l’invasion des campagnols ; auditions de M. René RENOULT sur les besoins de la défense nationale, de M. Fernand DAVID (ministre des travaux publics) sur son budget ; rapports de MM. Eugène LINTILHAC (théâtre de l’Odéon), Victor LOURTIES (chambre de commerce de Brest).
- 1er avril 1914 : rapports sur des PJL de MM. Jules DEVELLE (coupes de bois dans les communes), Raphaël MILLIES-LACROIX (décorations des militaires au Maroc et pensions d’adjudants en chef), Emile DUPONT (services de voitures automobiles), Ferdinand DREYFUS (modification loi de finances) ; échange de vues sur l’incorporation de l’impôt sur le revenu dans la loi de finances.
- 2 avril 1914 : échanges de vues sur le PJL relatif aux constructions d’écoles en Algérie ; rapports sur des PJL de MM. Emile CHAUTEMPS (artillerie navale, corps d’ingénieurs), Jules DEVELLE (coupes dans les bois des communes), Ferdinand DREYFUS (associations d’ouvriers français), Raphaël MILLIES-LACROIX (décorations des militaires au Maroc, et pensions d’adjudants en chef) ; examen de la loi de finances (suite).
- 3 avril 1914 (PDF - 1.09 Mo) : rapports sur des PJL de MM. Emile AIMOND (crédits provisoires pour 1914), Eugène LINTILHAC (budget des beaux-arts) ; audition de M. René RENOULT sur le budget ; rapports sur des PJL de MM. Léon JENOUVRIER (hypothèque maritime), Victor LOURTIES (congrès des chambres de commerce).
- 1er juin 1914 : échange de vues sur les licences (alcool) ; lecture de deux lettres sur les étudiants étrangers (droits perçus) et sur le budget de l’instruction publique ; échange de vues sur les examens des textes des rapporteurs spéciaux.
- 8 juin 1914 : communication de M. Emile AIMOND sur la commission de l’impôt sur le revenu, rapports de M. Jules de SELVES sur les PJL relatifs aux pensions des agents des services des douanes et des forets et à la durée de travail dans l’industrie (crédits additionnels) ; lecture d’une circulaire (Confédération générale du travail, CGT) sur la semaine des 49 heures ; échange de vues sur le budget des colonies (Algérie).
- 15 juin 1914 : échange de vues sur les dépenses militaire au Maroc et sur la semaine anglaise (49 heures) ; rapport de M. Alexandre BERARD sur le PJL relatif au tribunal d’Alger.
- 18 juin 1914 : échange de vues sur des modifications de crédits de différents budgets.
- 19 juin 1914 : audition de M. Gaston THOMSON (ministre du commerce, des postes et des télégraphes) sur les salaires des agents des postes.
- 20 juin 1914 : audition de M. Joseph NOULENS (ministre des finances) sur le projet d’emprunt.
- 22 juin 1914 : rapport de M. Victor LOURTIES sur le PJL relatif à une école professionnelle à Tarbes ; échange de vues sur plusieurs budgets (instruction publique, travail, agriculture, postes).
- 23 juin 1914 : audition de M. René RENOULT (ministre des travaux publics) sur les attelages automatiques ; rapports sur des PJL de MM. Léon GERVAIS (construction d’un chemin de fer en Afrique équatoriale française, AEF), Emile DUPONT (voiture automobile et acquisition et location de terrains de la ville de Paris).
- 24 juin 1914 : audition de M. Jean-Victor AUGAGNEUR (ministre de l’instruction publique) sur l’éducation post-scolaire ; rapport de M. Emile DUPONT sur l’acquisition et la location de terrains de la ville de Paris (suite).
- 25 juin 1914 : rapport de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif aux dépenses militaires au Maroc.
- 26 juin 1914 : rapports sur des PJL de MM. Justin de SELVES (femmes en couches), Emile AIMOND (alcool industriel), Emile DUPONT (bureau de poste rue Bergère).
- 27 juin 1914 : examen de la loi de finances ; rapports de M. Emile AIMOND sur trois PJL relatifs à l’ouverture de crédits.
- 29 juin 1914 : échange de vues sur le budget de la marine militaire ; rapports sur des PJL de MM. Justin de SELVES (femmes en couches), Raphaël MILLIES-LACROIX (occupation militaire au Maroc) ; examen de la loi de finances (suite).
- 30 juin 1914 : audition de M. René VIVIANI (Président du Conseil) et de M. Joseph NOULENS sur la semaine anglaise.
- 1er juillet 1914 : rapport de M. Lucien HUBERT sur le PJL relatif au chemin de fer au Maroc ; audition de M. Jean BIENVENU-MARTIN (ministre de la justice) sur son budget.
- 2 juillet 1914 : rapports sur des PJL de MM. Alexandre BERARD (juges suppléants, classement des préfectures, police à Toulon et à La Seyne-sur-mer), Jules DEVELLE (agriculteurs), Guillaume CHASTENET de CASTAING (constructions d’écoles en Algérie).
- 3 juillet 1914 : échange de vues sur l’imprimerie nationale et sur l’uniforme de l’armée ; examen de la loi de finances (suite).
- 4 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) ; échange de vues sur le PJL relatif aux postes de télégraphie sans fil.
- 6 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) et audition de M. Joseph NOULENS.
- 8 juillet 1914 : examen du PJL relatif à la durée de travail dans l’industrie (semaine anglaise, 49 heures).
- 9 juillet 1914 : rapports sur des PJL de MM. Paul DOUMER (voyage du Président à l’étranger, affaires étrangères, français victimes des troubles au Mexique), Victor LOURTIES (exposition de San Francisco, jours fériés), Raphaël MILLIES-LACROIX (aéronautique militaire), Jean AMIC (imprimerie nationale) ; échange de vues sur les agents des postes.
- 10 juillet 1914 : audition de MM. Gaston THOMSON et Adolphe MESSIMY (ministre de la guerre) sur leur budget.
- 11 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) ; rapports sur des PJL de MM. Emile CHAUTEMPS (marine et corps des armuriers), Paul DOUMER (école d’Athènes), Alexandre BERARD (juges suppléants).
- 12 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) et audition de M. Abel FERRY (sous-secrétaire d’Etat aux affaires étrangères) ; rapports sur des PJL de MM. DOUMER (affaires balkaniques, hôtel diplomatique à Athènes), Emile CHAUTEMPS (ouverture crédits 1914).
- 13 juillet 1914 : rapports sur des PJL de MM. Paul DOUMER (Albanie septentrionale, statistique commerciale) ; échange de vues sur le budget des postes ; examen de la loi de finances (suite) ; rapport de M. Paul DOUMER sur le PJL relatif aux œuvres françaises au Maroc.
- 14 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) ; rapport de M. Paul DOUMER (suite).
- 15 juillet 1914 : examen de la loi de finances (suite) ; audition de M. Joseph NOULENS sur le budget.
Série 14 S 42
- 25 novembre 1913 au 26 mars 1914
- 27 mars 1914 au 15 juillet 1914
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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