Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des affaires européennes.

Les travaux

Début des travaux le 2 décembre 2013.

Clôture des travaux le 21 mai 2014.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°555

Après l'accident de Fukushima, la sûreté nucléaire, qui a fait d'immenses progrès depuis dix ans, revient sous les projecteurs de l'actualité et tous les acteurs du secteur se voient rappelés à leurs obligations dans ce domaine. Tous ont accepté le principe dynamique d'une constante amélioration de la sûreté des centrales nucléaires. C'est pourquoi la révision de la directive de 2009 est perçue co (…)

Les thèmes associés à ce dossier