Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 10 avril 2014

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Commissions (Démissions et candidatures)

Hommage à une délégation jordanienne

Agriculture, alimentation et forêt (Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Bernadette Bourzai

M. Raymond Vall

M. Gérard Bailly

Mme Françoise Férat

M. Serge Larcher

M. Yvon Collin

M. Dominique de Legge

Mme Nicole Bonnefoy

M. Jean Bizet

M. Jacques-Bernard Magner

M. Philippe Bas

M. Jean-Jacques Mirassou

M. Rémy Pointereau

M. Roland Courteau

M. Bruno Retailleau

Mme Frédérique Espagnac

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Charles Revet

Commissions (Nominations)

Questions d'actualité

Transition énergétique

M. Ronan Dantec

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réforme territoriale (I)

M. Gérard Le Cam

M. Manuel Valls, Premier ministre

Réforme territoriale (II)

M. Yvon Collin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Réforme territoriale (III)

Mme Isabelle Debré

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Réforme territoriale (IV)

M. Hervé Maurey

M. Manuel Valls, Premier ministre

Dialogue social

M. Yves Daudigny

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Entreprises en difficulté dans la Vienne

M. Alain Fouché

M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

Réforme territoriale (V)

M. Michel Berson

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Situation financière des collectivités territoriales

M. Joël Billard

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Pacte de responsabilité

Mme Christiane Demontès

M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

Hommage au président du Sénat du Royaume d'Espagne

Engagement de procédure accélérée

Question prioritaire de constitutionnalité

Agriculture, alimentation et forêt (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE 34 A (Appelé en priorité)

ARTICLE 34 A (Appelé en priorité)

Mme Marie-Christine Blandin

M. Robert Laufoaulu

M. Jean-Étienne Antoinette

ARTICLE 34 (Appelé en priorité)

M. Félix Desplan

ARTICLE 35 (Appelé en priorité)

Mme Marie-Christine Blandin

ARTICLE 36 (Appelé en priorité)

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 36 (Appelé en priorité)

ARTICLE 3 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du vendredi 11 avril 2014

Analyse des scrutins publics