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Compte rendu analytique officiel du 17 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions orales

Autorité de la concurrence en Nouvelle-Calédonie

Mme Catherine Tasca

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

M. Antoine Lefèvre

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Situation du village de Kessab en Syrie

M. Luc Carvounas

Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Représentation de la France au Forum Pacifique

M. Robert Laufoaulu

Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Difficultés d'encaissement de la taxe d'aménagement

M. Pierre Camani

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Diffusion de RFI à Strasbourg

M. Roland Ries

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

La Poste et le livre

M. Joël Guerriau

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Apiculture en Languedoc-Roussillon

M. Christian Bourquin

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

PAC et protéagineux

M. Yves Daudigny

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Abattage de platanes

M. Robert Tropeano

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Avenir des étalons nationaux

M. Ambroise Dupont

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Distillation des sous-produits de la vinification

M. Jacques Berthou

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

LGV Arras-Paris

Mme Catherine Génisson

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Taxe « granulats »

Mme Sophie Primas

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Centre libre d'enseignement supérieur international

Mme Laurence Cohen

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

RASED

M. Michel Billout

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Lutte contre le Sida à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Élections départementales dans la petite couronne parisienne

Mme Catherine Procaccia

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Élections municipales

Discussion générale

M. Jean-Claude Carle, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur de la commission des lois

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Pierre Jarlier

Mme Éliane Assassi

Mme Isabelle Lajoux

M. Jean-Michel Baylet

M. Jean Louis Masson

Mme Esther Benbassa

M. Philippe Bas

M. Yannick Vaugrenard

Mme Delphine Bataille

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Mme Esther Sittler

M. Joël Guerriau

M. Jean Louis Masson

Alsace-Moselle

Discussion générale

M. André Reichardt, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Pierre Michel, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

M. Jean-Marie Bockel

Mme Cécile Cukierman

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Jean Louis Masson

M. Francis Grignon

Accord en CMP

Ondes électromagnétiques

Discussion générale

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

M. Daniel Raoul, président et rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Raymond Vall, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

Mme Mireille Schurch

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Ondes électromagnétiques (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Joël Labbé

M. Bruno Retailleau

Mme Nathalie Goulet

M. Claude Dilain

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Pierre Hérisson

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État

Discussion des articles

TITRE IER

ARTICLE PREMIER

Ordre du jour du mercredi 18 juin 2014