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Compte rendu analytique officiel du 3 décembre 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Recherche et enseignement supérieur

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances.

M. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Valérie Létard, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Dominique Gillot, rapporteure pour avis de la commission de la culture

Mme Geneviève Jean, rapporteure pour avis de la commission du développement durable

Mme Corinne Bouchoux

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jacques Mézard

Mme Françoise Férat

Mme Nicole Duranton

M. David Assouline

M. Michel Bouvard

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Maryvonne Blondin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

ARTICLE 32 ( État B)

ARTICLES ADDITIONNELS

Politique des territoires

M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Raoul, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Genest, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Hervé Maurey, en remplacement de M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jacques Mézard

M. David Rachline

M. Pierre Médevielle

M. Michel Vaspart

Mme Nelly Tocqueville

Mme Colette Giudicelli

M. Philippe Madrelle

M. Michel Bouvard

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Alain Marc

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville

ARTICLE 57 TER

Engagement de la procédure accélérée

Saisine du Conseil constitutionnel

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Égalité des territoires et logement

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Louis Tourenne

M. Joël Labbé

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Requier

M. David Rachline

Mme Valérie Létard

M. François Calvet

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Charles Revet

M. Antoine Lefèvre

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

ARTICLE 32 (État B)

Demande de création d'une commission d'enquête

Projet de loi de finances pour 2015 (Suite)

Défense

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Michelle Demessine, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Robert del Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

Mme Leila Aïchi

M. Philippe Esnol

M. David Rachline

M. Daniel Reiner

Mme Michelle Demessine

M. Aymeri de Montesquiou

M. Jeanny Lorgeoux

M. Jacques Gautier

M. Didier Guillaume

Mme Christiane Kammermann

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

ARTICLE 32 (État B)

Ordre du jour du jeudi 4 décembre 2014

Analyse des scrutins publics