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Table des matières
Questions d'actualité
Coût de la pollution de l'air
Mme Leila Aïchi
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Inscription dans les universités
Mme Cécile Cukierman
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Crise agricole (I)
Mme Odette Herviaux
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Crise agricole (II)
Mme Françoise Gatel
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Crise agricole (III)
M. Gérard Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Crise agricole (IV)
M. Jacques Mézard
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Accord sur l'Iran
Mme Bariza Khiari
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Crise agricole (V)
M. Michel Raison
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Crise agricole (VI)
M. Daniel Gremillet
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Loi NOTRe
Mme Stéphanie Riocreux
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Organisme extraparlementaire (Candidatures)
Accord en CMP
Mises au point au sujet de votes
Nouvelle organisation territoriale de la République (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. René Vandierendonck, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Mme Marie-Christine Blandin
M. Christian Favier
M. Jacques Mézard
M. Michel Mercier
M. Mathieu Darnaud
M. Michel Delebarre
M. Jean-Pierre Sueur
Vote sur le texte élaboré par la CMP
M. Pierre-Yves Collombat
M. Roger Karoutchi
M. René-Paul Savary
M. Didier Guillaume
Organisme extraparlementaire (Nominations)
Ordre du jour du vendredi 17 juillet 2015
Analyse des scrutins publics
