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Compte rendu analytique officiel du 16 juillet 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions d'actualité

Coût de la pollution de l'air

Mme Leila Aïchi

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Inscription dans les universités

Mme Cécile Cukierman

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Crise agricole (I)

Mme Odette Herviaux

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Crise agricole (II)

Mme Françoise Gatel

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Crise agricole (III)

M. Gérard Bailly

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Crise agricole (IV)

M. Jacques Mézard

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Accord sur l'Iran

Mme Bariza Khiari

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Crise agricole (V)

M. Michel Raison

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Crise agricole (VI)

M. Daniel Gremillet

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Loi NOTRe

Mme Stéphanie Riocreux

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Accord en CMP

Mises au point au sujet de votes

Nouvelle organisation territoriale de la République (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. René Vandierendonck, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mme Marie-Christine Blandin

M. Christian Favier

M. Jacques Mézard

M. Michel Mercier

M. Mathieu Darnaud

M. Michel Delebarre

M. Jean-Pierre Sueur

Vote sur le texte élaboré par la CMP

M. Pierre-Yves Collombat

M. Roger Karoutchi

M. René-Paul Savary

M. Didier Guillaume

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Ordre du jour du vendredi 17 juillet 2015

Analyse des scrutins publics