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Compte rendu analytique officiel du 1 octobre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Ouverture de la session ordinaire 2015-2016

Rappel au Règlement

M. Alain Vasselle

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 46 TER (Supprimé) (Suite)

Actualisation du droit des outre-mer (Conclusions de la CMP)

Mme Catherine Troendlé, en remplacement de. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Mme Lana Tetuanui

Mme Éliane Assassi

M. Serge Larcher

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-Claude Requier

M. Michel Magras

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 47

Mme Annie David

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Questions d'actualité

Projet de loi de finances pour 2016

M. Claude Raynal

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Rythmes scolaires dans les établissements privés

Mme Françoise Gatel

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Conseil de sécurité de l'ONU

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Nomination du gouverneur de la Banque de France

M. Pierre-Yves Collombat

M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Statut de la Chine à l'OMC

M. André Gattolin

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Fret ferroviaire

Mme Marie-France Beaufils

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Intervention de la France en Syrie

Mme Gisèle Jourda

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Détenus fichés « S »

M. Jean-Claude Luche

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Statut de Paris

M. Pierre Charon

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Droit des étrangers

M. Pierre Camani

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Politique budgétaire et accord salarial dans la fonction publique

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Réforme de l'école

Mme Catherine Troendlé

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Groupes minoritaires et d'opposition

Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)

Modernisation du système de santé(Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 47 (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 48

ARTICLE 49

Mme Laurence Cohen

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 49 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 50 A

Mme Laurence Cohen

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 51

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 51 TER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 51 QUINQUIES

ARTICLE 51 SEPTIES (Supprimé)

ARTICLE 51 OCTIES

M. Jean-Pierre Sueur

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 52

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 53

M. Jacques Cornano

M. Dominique Watrin

ARTICLE 53 BIS

ARTICLE 54 BIS

ARTICLE 54 TER

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 55

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 56 BIS (Supprimé)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE ADDITIONNEL

Organisme extra-parlementaire (Appel à candidature)

Analyse des scrutins publics