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Compte rendu analytique officiel du 6 octobre 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Hommage aux victimes des inondations dans les Alpes-Maritimes

Hommage à une délégation parlementaire de Namibie

Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

Mme Aline Archimbaud

M. Robert Navarro

M. Gilbert Barbier

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Questions d'actualité

Air France (I)

M. Vincent Capo-Canellas

M. Manuel Valls, Premier ministre

Intempéries dans les Alpes-Maritimes (I)

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Fin de vie

M. Michel Amiel

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Fiscalité du diesel

M. Ronan Dantec

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Air France (II)

Mme Éliane Assassi

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Manuel Valls, Premier ministre

Intempéries dans les Alpes-Maritimes (II)

M. Marc Daunis

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Policier blessé par un multirécidiviste

M. François Baroin

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Rentrée universitaire

Mme Corinne Féret

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Migrants

Mme Natacha Bouchart

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. Manuel Valls, Premier ministre

70e anniversaire de la Sécurité sociale

M. Yves Daudigny

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Situation et avenir de l'agriculture

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Didier Guillaume

M. Joël Labbé

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Jean-Claude Lenoir

M. Daniel Dubois

M. Michel Le Scouarnec

M. Henri Cabanel

M. Jean Bizet

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Gérard Bailly

M. Daniel Gremillet

M. Stéphane Le Foll, ministre

Mise au point au sujet d'un vote

Rappel au Règlement

Mme Esther Benbassa

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Droit des étrangers en France (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Question préalable

Mme Éliane Assassi

Discussion générale (Suite)

Mme Esther Benbassa

M. Stéphane Ravier

M. Jacques Mézard

M. Michel Mercier

M. Christian Favier

M. Philippe Kaltenbach

M. Roger Karoutchi

Mme Natacha Bouchart

M. Jean-Yves Leconte

Mme Colette Giudicelli

Mme Catherine Tasca

Mme Dominique Gillot

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2015

Analyse des scrutins publics