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Séance du 6 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar, Mme Valérie Létard.

1. Procès-verbal

2. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

4. Modernisation de notre système de santé. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

Mme Aline Archimbaud

M. Robert Navarro

M. Gilbert Barbier

M. Alain Milon

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture du scrutin public

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public

Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Suspension et reprise de la séance

5. Questions d'actualité au Gouvernement

situation d'air france

M. Vincent Capo-Canellas ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

intempéries dans les alpes-maritimes

Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

fin de vie

M. Michel Amiel ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

fiscalité du diesel

M. Ronan Dantec ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Ronan Dantec.

situation d'air france et rôle de l'état

Mme Éliane Assassi ; M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche ; Mme Éliane Assassi ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

intempéries dans les alpes-maritimes

M. Marc Daunis ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

policier blessé en seine-saint-denis par un multirécidiviste

M. François Baroin ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

rentrée universitaire

Mme Corinne Féret ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

situation des migrants

Mme Natacha Bouchart ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur ; Mme Natacha Bouchart ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

les soixante-dix ans de la sécurité sociale

M. Yves Daudigny ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Suspension et reprise de la séance

6. Situation et avenir de l'agriculture. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Didier Guillaume

M. Joël Labbé

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Jean-Claude Lenoir

M. Daniel Dubois

M. Michel Le Scouarnec

M. Henri Cabanel

M. Jean Bizet

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Gérard Bailly

M. Daniel Gremillet

M. Stéphane Le Foll, ministre

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

7. Mise au point au sujet d’un vote

8. Rappel au règlement

Mme Esther Benbassa ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.

9. Droit des étrangers en France. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Question préalable

Motion n° 11 de Mme Éliane Assassi. – Rejet par scrutin public.

Discussion générale (suite)

Mme Esther Benbassa

M. Stéphane Ravier

M. Jacques Mézard

M. Michel Mercier

M. Christian Favier

M. Philippe Kaltenbach

M. Roger Karoutchi

Mme Natacha Bouchart

M. Jean-Yves Leconte

Mme Colette Giudicelli

Mme Catherine Tasca

Mme Dominique Gillot

M. Bernard Cazeneuve, ministre

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

10. Ordre du jour