Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 25 novembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Fin d'une mission temporaire

Projet de loi de finances pour 2016 (Suite)

Relations avec les collectivités territoriales

Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales

M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Marie-France Beaufils

M. Ronan Dantec

M. Jacques Mézard

M. François Marc

M. Michel Bouvard

M. Vincent Capo-Canellas

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

M. Daniel Laurent

M. Jacques Bigot

M. François Bonhomme

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

ARTICLE 24 État B

ARTICLE 58

M. Georges Patient

M. Gérard Collomb

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 58 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 58 QUATER

Prolongation de l'engagement des forces aériennes en Syrie

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Gaëtan Gorce

Mme Leila Aïchi

M. David Rachline

M. Robert Hue

M. Gérard Longuet

M. Jean-Marie Bockel

Mme Michelle Demessine

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Engagement de la procédure accélérée

Projet de loi de finances pour 2016 (Suite)

Relations avec les collectivités territoriales (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 58 quater

ARTICLE 58 QUINQUIES

M. Yannick Botrel

ARTICLE 58 SEXIES

ARTICLE 58 SEPTIES

ARTICLE 58 OCTIES

ARTICLE 59

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 61

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 61 BIS

ARTICLE 61 TER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 61 SEXIES

ARTICLE 62 (Supprimé)

ARTICLE 62 BIS

Ordre du jour du jeudi 26 novembre 2015

Analyse des scrutins publics