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Compte rendu analytique officiel du 26 janvier 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Questions orales

Gratification des stages

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Fermeture de centres de sécurité sociale

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Anesthésistes dans les hôpitaux publics

M. Jacques Mézard

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Maisons de santé hospitalières

M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Dépakine et malformations

M. Olivier Cigolotti

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

LGV Sud-Ouest

Mme Brigitte Micouleau

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Moustique tigre

M. François Commeinhes

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Glyphosate et pollution des rivières

M. Martial Bourquin

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Centrale nucléaire de Blayais

M. Philippe Madrelle

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Nuisances sonores à Vincennes

Mme Catherine Procaccia

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Chancre coloré

M. Roland Courteau

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Identification des migrants

Mme Colette Giudicelli

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Accueil collectif des mineurs en refuge

Mme Michelle Demessine

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

M. Antoine Karam

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Intégrité scientifique

M. Bruno Sido

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Intercommunalité

Mme Gisèle Jourda

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Régime indemnitaire des exécutifs de syndicats intercommunaux

M. Patrick Chaize

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mise au point au sujet d'un vote

Questions orales (Suite)

BTP en Haute-Savoie

M. Cyril Pellevat

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Transfert de la recette régionale des douanes de Normandie

Mme Agnès Canayer

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Trésoreries en milieu rural

Mme Anne-Catherine Loisier

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Impôts dus en France par les non-résidents

M. Jean-Yves Leconte, en remplacement de M. Richard Yung

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Champ d'intervention de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

M. Jean Louis Masson

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Création d'une scène nationale à Creil

M. Jean-Pierre Bosino

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Trésorerie des petites et moyennes entreprises

M. Yannick Vaugrenard

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Contrat d'assurance-vie en déshérence

M. Hervé Maurey

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Délais d'instruction des autorisations d'urbanisme

M. Daniel Gremillet

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Modification à l'ordre du jour

Reconquête de la biodiversité (Suite)

Explications de vote

Mme Évelyne Didier

M. Hervé Poher

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean Louis Masson

M. Raymond Vall

Mme Sophie Primas

Mme Chantal Jouanno

Scrutin public solennel sur le projet de loi

Intervention du Gouvernement

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Scrutin public ordinaire sur la proposition de loi organique

Conférence des présidents

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Information de l'administration et protection des mineurs (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. François Zocchetto, rapporteur de la commission des lois

M. Jacques Bigot

Mme Esther Benbassa

M. Jacques Mézard

Mme Catherine Troendlé

Mme Cécile Cukierman

Mme Élisabeth Doineau

M. Jean-Pierre Sueur

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Jacques Bigot

M. Pierre-Yves Collombat

Déontologie et droits et obligations des fonctionnaires (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

M. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des lois

Réserve d'examen

Discussion générale (Suite)

Mme Jacqueline Gourault

Mme Corinne Bouchoux

M. Pierre-Yves Collombat

M. Christian Favier

M. René Vandierendonck

Mme Catherine Di Folco

M. Georges Labazée

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. René Danesi

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL

Ordre du jour du mercredi 27 janvier 2016

Analyse des scrutins publics