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Compte rendu analytique officiel du 4 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Élection d'un président de groupe

Dépôt de document

Engagement de la procédure accélérée

Rapport parlementaire

Débat sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains

Mme Chantal Jouanno, présidente de la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Élisabeth Doineau

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Maryvonne Blondin

Mme Corinne Bouchoux

M. Jean Louis Masson

Mme Mireille Jouve

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Marc Laménie

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Débat sur le rôle et l'action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme

Mme Hermeline Malherbe, au nom du groupe RDSE

M. Jean-Jacques Lasserre

M. Christian Favier

M. Daniel Percheron

M. Guillaume Arnell

M. Jean-Claude Lenoir

M. Loïc Hervé

M. Michel Bouvard

M. Jean-François Husson

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Débat sur la stratégie nationale de l'enseignement supérieur

Mme Dominique Gillot, au nom du groupe socialiste et républicain

M. Jacques Grosperrin

M. Daniel Percheron

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Françoise Laborde

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jean-Léonce Dupont

M. Daniel Gremillet

Mme Nicole Duranton

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Demande de création d'une mission commune

Questions prioritaires de constitutionnalité (Renvois)

Ordre du jour du mardi 10 mai 2016