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Compte rendu analytique officiel du 19 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Renvoi pour avis

Action logement (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Mme Valérie Létard, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Jean-Claude Lenoir

M. Michel Le Scouarnec

M. Pierre-Yves Collombat

M. Joël Labbé

M. Henri Tandonnet

Mme Élisabeth Lamure

Mme Emmanuelle Cosse, ministre

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

Interventions sur l'ensemble

M. Philippe Dallier

M. Martial Bourquin

M. Michel Le Scouarnec

Hommage aux victimes d'une catastrophe aérienne

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Instauration d'un revenu de base

Discussion générale

M. Jean Desessard, auteur de la proposition de résolution

M. Yvon Collin

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Annie David

M. Jean-François Husson

Mme Nicole Bricq

Mme Marie-Christine Blandin

M. Daniel Percheron

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité réelle

Ancrage territorial de l'alimentation

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

ARTICLE 5 (Supprimé)

Interventions sur l'ensemble

M. Michel Le Scouarnec

M. Claude Bérit-Débat

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean Desessard

Mme Catherine Procaccia

M. Joël Guerriau

M. Joël Labbé, rapporteur

Ordre du jour du mardi 24 mai 2016

Analyse des scrutins publics