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Compte rendu analytique officiel du 26 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Liberté, indépendance et pluralisme des médias (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE PREMIER QUATER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS

Questions d'actualité

Crédits de la recherche (I)

M. François Fortassin

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Évacuation du camp d'Idomeni en Grèce et situation des réfugiés

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Crédits de la recherche (II)

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Autorité de l'État

M. Alain Richard

M. Manuel Valls, Premier ministre

Crédits de la recherche (III)

M. Jean-Claude Luche

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attractivité de la France (I)

M. Philippe Dominati

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Initiative française au Proche-Orient

M. Daniel Reiner

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Attractivité de la France (II)

M. Joël Guerriau

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Risque de pénurie de carburant

M. Pascal Allizard

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Avenir de la Cour nationale de l'incapacité à Amiens

M. Christian Manable

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

Crédits de la recherche (IV)

M. Francis Delattre

M. Manuel Valls, Premier ministre

Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI)

M. François Commeinhes

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Lutte contre l'islamisme

M. Stéphane Ravier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Liberté, indépendance et pluralisme des médias (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER TER (Précédemment réservé)

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier ter (Précédemment réservé)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 11

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 BIS (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11 OCTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 12

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 14

Interventions sur l'ensemble

M. David Assouline

Mme Marie-Christine Blandin

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Françoise Laborde

M. Hugues Portelli, rapporteur pour avis

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

CMP (Demande de constitution)

Ordre du jour du mardi 31 mai 2016

Analyse des scrutins publics