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Compte rendu analytique officiel du 8 juin 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



CMP (Candidatures)

Mission d'information (Demande de création)

Ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

M. Christian Cambon, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Hervé Maurey, rapporteur de l'Union interparlementaire pour la Conférence sur le climat

Mme Éliane Giraud

M. Ronan Dantec

M. David Rachline

Mme Mireille Jouve

Mme Chantal Jouanno

Mme Évelyne Didier

Mme Fabienne Keller

Mme Odette Herviaux

M. François Grosdidier

Mme Ségolène Royal, ministre

Discussion de l'article unique

M. Joël Guerriau

M. Jean Bizet

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères

Dépôt de documents

CMP (Nominations)

Sanctions à l'encontre de la Russie

Discussion générale

M. Yves Pozzo di Borgo, au nom de la commission des affaires européennes

M. Simon Sutour, au nom de la commission des affaires européennes

M. Robert del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Josette Durrieu, rapporteure de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Question préalable

M. Hervé Maurey

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Discussion générale (Suite)

Mme Leila Aïchi

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Bernard Vera

M. Pascal Allizard

M. Claude Kern

M. Didier Marie

M. Claude Malhuret

Mme Nathalie Goulet

M. Daniel Reiner

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jacques Legendre

Discussion de la proposition de résolution européenne

Interventions sur l'ensemble

M. Pierre-Yves Collombat

M. Claude Malhuret

M. Gérard Longuet

M. Jacques Legendre

M. Jean-Yves Leconte

Répression des abus de marché (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

M. Yvon Collin

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Marie-France Beaufils

M. Claude Raynal

M. André Gattolin

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 5

Ordre du jour du jeudi 9 juin 2016

Analyse des scrutins publics