Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 7 décembre 2016

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Questions prioritaires de constitutionnalité

Rapport et avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Avis sur une nomination

Modification de l'ordre du jour

Salut aux auditeurs de l'Institut du Sénat

Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Mme Stéphanie Riocreux, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Michel Mercier, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Chantal Jouanno, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

M. Jacques Mézard

Mme Aline Archimbaud

Mme Françoise Gatel

Mme Patricia Schillinger

Mme Catherine Deroche

M. Roland Courteau

Mme Laurence Rossignol, ministre

Discussion de l'article unique

Mme Fabienne Keller

Mme Nicole Bricq

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Génisson

Mme Marie Mercier

M. Jean-Pierre Leleux

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Interventions sur l'ensemble

M. Alain Vasselle

M. Gérard Roche

Mme Éliane Giraud

Contrats de ressources

M. Hervé Poher, auteur de la proposition de résolution

Mme Évelyne Didier

Mme Mireille Jouve

Mme Annick Billon

M. Hervé Poher

M. Claude Raynal

M. Rémy Pointereau

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

Saisine du Conseil constitutionnel

Mise au point au sujet de votes

Publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique (Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Mme Corinne Bouchoux, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Patrick Abate

Mme Françoise Laborde

M. Claude Kern

M. David Assouline

Mme Nicole Duranton

M. André Gattolin

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Patricia Schillinger

M. Patrick Abate

M. André Gattolin

M. Jean-Marie Bockel

M. David Assouline

Ordre du jour du jeudi 8 décembre 2016

Analyse des scrutins publics