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Compte rendu analytique officiel du 31 janvier 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Avis sur une nomination

Nominations à une éventuelle CMP

Création d'une commission spéciale

Don de jours de repos pour les proches aidants

Discussion générale

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Patricia Schillinger

M. Dominique Watrin

Mme Laurence Rossignol

M. Jean-Pierre Decool

M. Guillaume Arnell

M. Bernard Bonne

Mme Nassimah Dindar

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Daniel Chasseing

M. Philippe Mouiller

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

Mme Fabienne Keller

M. Maurice Antiste

Explications de vote

Mme Catherine Deroche

M. Jean-Pierre Decool

Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux

M. Pierre Médevielle, pour le groupe Union Centriste

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Mme Michelle Gréaume

Mme Michèle Vullien

M. Joël Bigot

M. Alain Fouché

M. Joël Labbé

Mme Pascale Gruny

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Nadia Sollogoub

M. Olivier Jacquin

M. Ronan Dantec

M. René Danesi

M. Frédéric Marchand, en remplacement de M. Didier Rambaud

M. Jean-François Longeot

Mme Françoise Cartron

M. Patrick Chaize

M. Roland Courteau

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Fabienne Keller

Mme Patricia Morhet-Richaud

Communications

Conférence des présidents

Accord en CMP

Responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels

Discussion générale

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de loi

M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Loïc Hervé

M. Jérôme Durain

M. Jérôme Bignon

M. Éric Gold

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Guillaume Gontard

Mme Nicole Duranton

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

Annexes

Ordre du jour du jeudi 1er février 2018

Composition d'une éventuelle CMP

Conclusions de la Conférence des présidents