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Compte rendu analytique officiel du 5 juin 2018

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Nouveau pacte ferroviaire (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

Mme Éliane Assassi

M. Hervé Maurey

M. Olivier Jacquin

M. Claude Malhuret

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Gérard Cornu

M. Frédéric Marchand

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Bilan de l'application des lois

Mme Valérie Létard, présidente de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Alain Marc

M. Jean-Marc Gabouty

M. Alain Richard

M. Pierre Ouzoulias

M. Claude Kern

M. Franck Montaugé

M. François Bonhomme

Communications

Décès d'un ancien sénateur

Commissions (Nominations)

Transport fluvial

M. Christophe Priou, pour le groupe Les Républicains

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Mme Nelly Tocqueville

M. Alain Fouché

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Agnès Canayer

M. Didier Rambaud

Mme Cécile Cukierman

Mme Michèle Vullien

M. Michel Dagbert

M. Didier Mandelli

M. Jean-Paul Prince

Mme Martine Filleul

M. Pierre Cuypers

M. Daniel Gremillet

M. François Grosdidier

M. Jean-François Rapin

M. Jean-Paul Émorine, pour le groupe Les Républicains

« Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité »

M. Jean-Luc Fichet, rapporteur du groupe de travail

M. Michel Raison, rapporteur du groupe de travail

Mme Michèle Vullien, rapporteure du groupe de travail

M. Alain Fouché

Mme Josiane Costes

M. Arnaud de Belenet

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Marc Boyer

M. Olivier Cigolotti

M. Bernard Jomier

M. Henri Leroy

Mme Angèle Préville

M. Stéphane Piednoir

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Annexes

Ordre du jour du mercredi 6 juin 2018

Analyse des scrutins publics

Nominations à des commissions permanentes