Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 21 novembre 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Délégation sénatoriale (Nomination)

Désertification bancaire dans les territoires ruraux

Discussion générale

M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure de la commission des finances

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

M. Joël Guerriau

Mme Pascale Gruny

Mme Françoise Cartron

M. Éric Bocquet

M. Patrice Joly

Mme Mireille Jouve

M. Bernard Delcros

M. Vincent Segouin

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

M. Éric Gold

M. Yvon Collin

M. Jean-François Husson

M. Daniel Chasseing

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Paul Émorine

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État

ARTICLE 2

M. Éric Gold

ARTICLES ADDITIONNELS

La ruralité, une chance pour la France

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen

Mme Évelyne Perrot

M. Daniel Chasseing

M. Jacques Genest

Mme Cécile Cukierman

Mme Nelly Tocqueville

M. Jean-Yves Roux

M. Jean-Claude Luche

M. Charles Guené

M. Franck Montaugé

Mme Maryse Carrère

Mme Vivette Lopez

Mme Noëlle Rauscent

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Élection des sénateurs

Discussion générale

M. André Gattolin, auteur de la proposition de loi

M. Vincent Segouin, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

M. Alain Marc

M. François Patriat

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Pierre Sueur

M. Jacques Mézard

Mme Lana Tetuanui

Mme Christine Lavarde

M. Dany Wattebled

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Max Brisson

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

Modification de l'ordre du jour

Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

Mme Françoise Cartron, auteure de la proposition de loi

M. Frédéric Marchand, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Christophe Priou

M. Pascal Savoldelli

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Véronique Guillotin

M. Pierre Médevielle

M. Jean-Pierre Decool

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Nicole Duranton

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Explication de vote

Mme Françoise Cartron, auteure de la proposition de loi

Annexes

Ordre du jour du jeudi 22 novembre 2018

Analyse des scrutins publics

Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale