Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Accord en CMP

Praticiens diplômés hors Union européenne (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Mme Martine Berthet, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Jocelyne Guidez

M. Daniel Chasseing

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Cohen

M. Yves Daudigny

Mme Véronique Guillotin

M. Bernard Bonne

Discussion de l'article unique

Mme Claudine Lepage

Mme Martine Berthet, rapporteure

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État

Indivision successorale et logement outre-mer

Discussion générale

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-François Longeot

M. Alain Marc

M. Mathieu Darnaud

Mme Éliane Assassi

Mme Catherine Conconne

M. Stéphane Artano

M. Abdallah Hassani

Questions d'actualité

100 % santé

M. Martin Lévrier

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Rattachement de la Loire-Atlantique à la Bretagne

M. Ronan Dantec

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Péages autoroutiers

M. Éric Bocquet

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Rétablissement de l'ISF

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

COP 24

M. Jérôme Bignon

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Fraude fiscale

M. Dominique de Legge

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Malaise des forces de sécurité (I)

M. Alain Cazabonne

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Usine Ford de Blanquefort

Mme Françoise Cartron

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Malaise des forces de sécurité (II)

Mme Brigitte Lherbier

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Loto du patrimoine

M. François Bonhomme

M. Franck Riester, ministre de la culture

Débat national

M. David Assouline

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Office national des forêts

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Indivision successorale et logement outre-mer (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. Michel Magras

M. Maurice Antiste

Mme Annick Girardin, ministre

Discussion des articles

ARTICLE 5

M. Stéphane Artano

Explications de vote

M. Maurice Antiste

Mme Catherine Conconne

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur

Annexes

Ordre du jour du mercredi 19 décembre 2018