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Compte rendu analytique officiel du 9 juillet 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Trésorerie des associations

Discussion générale

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteur de la commission des lois

Mme Maryse Carrère

Mme Nathalie Goulet

M. Joël Guerriau

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Céline Brulin

M. Patrick Kanner

Mme Anne-Marie Bertrand

Mme Nadia Sollogoub

M. Guillaume Chevrollier

M. Alain Dufaut

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER (Supprimé)

ARTICLE PREMIER BIS

Salut à une délégation de Wallis et Futuna

Questions d'actualité

Pénurie de médicaments

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Violences conjugales

Mme Laurence Rossignol

Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Grève des professeurs lors du bac

M. Claude Malhuret

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Burkini

M. Michel Savin

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Financement de l'apprentissage

Mme Catherine Fournier

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Iran

M. Richard Yung

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon

M. Stéphane Artano

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Action publique

Mme Christine Lavarde

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Interdiction des serres chauffantes

M. Joël Labbé

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Islam et rôle des préfets

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Situation des pompiers

M. Philippe Madrelle

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Pénurie de médicaments et homéopathie

M. Michel Canevet

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Trésorerie des associations (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS (Supprimé)

ARTICLE 5

ARTICLE 5 BIS

ARTICLES ADDITIONNELS

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Explications de vote

M. Patrick Kanner

Mme Céline Brulin

Mme Nathalie Goulet

Mme Catherine Conconne

M. Alain Fouché

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État

Centre national de la musique (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Franck Riester, ministre de la culture

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur de la commission de la culture

Mme Sonia de la Provôté

M. Alain Fouché

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

Mme Sylvie Robert

Mme Françoise Laborde

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Nicole Duranton

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Maryvonne Blondin

Mme Laure Darcos

ARTICLE 2

M. Pierre Ouzoulias

M. Patrice Joly

ARTICLE 4

M. Pierre Ouzoulias

M. Patrice Joly

M. Franck Riester, ministre

Explications de vote

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Franck Riester, ministre

Annexes

Ordre du jour du mercredi 10 juillet 2019

Analyse des scrutins publics