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Compte rendu analytique officiel du 16 octobre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Intervention turque en Syrie (I)

M. Jean-Claude Requier

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Intervention turque en Syrie (II)

M. Pierre Laurent

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Intervention turque en Syrie (III)

M. Rémi Féraud

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Brexit

M. Franck Menonville

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Intervention turque en Syrie (IV)

M. Christian Cambon

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public (I)

M. Laurent Lafon

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Pacte productif

M. Julien Bargeton

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Port du voile

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Attaques contre le vivre-ensemble

M. Jérôme Durain

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Malaise des pompiers

Mme Isabelle Raimond-Pavero

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Coopération antiterroriste avec la Grande-Bretagne

Mme Nathalie Goulet

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Impact de la réforme des retraites sur les femmes

Mme Florence Lassarade

M. Jean-Paul Delevoye, Haut-commissaire aux Retraites, délégué auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé.

Quotidien France-Antilles

M. Dominique Théophile

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Fermeture de l'usine Michelin à La Roche-sur-Yon

M. Didier Mandelli

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public (II)

Mme Sylvie Robert

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Montée du communautarisme

M. Jean Louis Masson

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Commission spéciale (Nominations)

Centre national de la musique (Conclusions de CMP)

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Mme Mireille Jouve

M. André Gattolin

Mme Céline Brulin

M. Alain Fouché

Hommage à une délégation arménienne

Centre national de la musique (Conclusions de CMP - Suite)

Mme Sonia de la Provôté

Mme Sylvie Robert

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

Rappels au Règlement

Mme Sylviane Noël

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Marc

M. Philippe Mouiller

M. Michel Raison

M. Jérôme Durain

Mme Françoise Cartron

M. Jérôme Bascher

Mme Vivette Lopez

M. Jean-Claude Requier

Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission des lois

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNELS après l'article 13

ARTICLE 14

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15

Mme Christine Lavarde

ARTICLES ADDITIONNELS

Commission d'enquête (Nominations)

Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 15 BIS

Mme Cécile Cukierman

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15 QUATER

ARTICLE 15 QUINQUIES

ARTICLE 15 SEXIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 15 SEPTIES

ARTICLE 15 OCTIES

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 16

Mme Cécile Cukierman

Rappel au Règlement

M. Roger Karoutchi

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

Annexes

Ordre du jour du jeudi 17 octobre 2019

Analyse des scrutins publics

Commission spéciale (Nominations)

Commission d'enquête (Nominations)