Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Sites naturels et culturels patrimoniaux
Discussion générale
M. Jérôme Bignon, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
M. Hervé Gillé
M. Éric Gold
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
Mme Évelyne Perrot
M. Christophe Priou
M. Claude Malhuret
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Vivette Lopez
M. Jérôme Durain
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLES ADDITIONNELS
Projet de loi de finances pour 2020 (Première partie)
Discussion générale
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
Question préalable
M. Pascal Savoldelli
Discussion générale (Suite)
M. Julien Bargeton
M. Philippe Adnot
M. Éric Bocquet
M. Claude Malhuret
M. Bernard Delcros
M. Yvon Collin
M. Bruno Retailleau
M. Thierry Carcenac
M. Georges Patient
M. Vincent Delahaye
M. Jean-François Husson
M. Rémi Féraud
M. Jean-Marc Gabouty
Mme Nathalie Goulet
Mme Christine Lavarde
Mme Sophie Taillé-Polian
M. Jérôme Bascher
M. Bruno Le Maire, ministre
M. Gérald Darmanin, ministre
Discussion des articles
ARTICLE LIMINAIRE
M. Rémi Féraud
ARTICLE 36
M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Pierre Laurent
Mme Colette Mélot
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jean-Claude Requier
M. André Gattolin
M. Jean-François Rapin
M. Simon Sutour
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État chargée des affaires européennes
Annexes
Ordre du jour du vendredi 22 novembre 2019
Analyse des scrutins
