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Compte rendu analytique officiel du 21 novembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Sites naturels et culturels patrimoniaux

Discussion générale

M. Jérôme Bignon, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

M. Hervé Gillé

M. Éric Gold

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Évelyne Perrot

M. Christophe Priou

M. Claude Malhuret

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Vivette Lopez

M. Jérôme Durain

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

Projet de loi de finances pour 2020 (Première partie)

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Question préalable

M. Pascal Savoldelli

Discussion générale (Suite)

M. Julien Bargeton

M. Philippe Adnot

M. Éric Bocquet

M. Claude Malhuret

M. Bernard Delcros

M. Yvon Collin

M. Bruno Retailleau

M. Thierry Carcenac

M. Georges Patient

M. Vincent Delahaye

M. Jean-François Husson

M. Rémi Féraud

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Nathalie Goulet

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Jérôme Bascher

M. Bruno Le Maire, ministre

M. Gérald Darmanin, ministre

Discussion des articles

ARTICLE LIMINAIRE

M. Rémi Féraud

ARTICLE 36

M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Pierre Laurent

Mme Colette Mélot

M. Philippe Bonnecarrère

M. Jean-Claude Requier

M. André Gattolin

M. Jean-François Rapin

M. Simon Sutour

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État chargée des affaires européennes

Annexes

Ordre du jour du vendredi 22 novembre 2019

Analyse des scrutins