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Compte rendu analytique officiel du 2 décembre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

ÉCONOMIE

Mme Frédérique Espagnac, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Serge Babary, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Martial Bourquin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Xavier Iacovelli

M. Fabien Gay

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Moga

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Viviane Artigalas

M. Patrick Chaize

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et du compte spécial

Article 38

Article 76 sexies

Article additionnel après l'article 76 sexies

Article 40

REMBOURSEMENTS ET DÉGRÈVEMENTS ENGAGEMENTS FINANCIERS DE L'ÉTAT INVESTISSEMENTS D'AVENIR

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Nathalie Goulet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. Jean Bizet, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sophie Primas, en remplacement de M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Menonville

M. Guillaume Arnell

M. Xavier Iacovelli

M. Éric Bocquet

Mme Sylvie Vermeillet

M. Jérôme Bascher

M. Yannick Botrel

Mme Christine Lavarde

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Examen des crédits des missions, des articles rattachés et des comptes spéciaux

Remboursements et dégrèvements : Article 38

Engagements financiers de l'État : Article 38

Article additionnel après l'article 76 sexies

Participation de la France au désendettement de la Grèce : Article 40

Participations financières de l'État : Article 40

Articles additionnels après l'article 84

Accords monétaires internationaux : Article 40

Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Article 40

Investissements d'avenir : Article 38

Gestion des finances publiques et des ressources humaines Crédits non répartis Action et transformation publiques Régimes sociaux et de retraite

M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Éliane Assassi

M. Emmanuel Capus

M. Jean-Claude Requier

M. Julien Bargeton

M. Vincent Delahaye

M. Marc Laménie

Mme Monique Lubin

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Examen des crédits des missions, des articles rattachés, des amendements portant articles additionnels et des comptes spéciaux

Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Article 38

Articles additionnels après l'article 76 octies

Crédits non répartis : Article 38

Action et transformation publiques : Article 38

Gestion du patrimoine immobilier de l'État : Article 40

Article 83

Régimes sociaux et de retraite : Article 38

Pensions : Article 40

Article additionnel après l'article 84

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances pour 2020 (Suite)

Seconde partie (Suite)

DÉFENSE

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteur pour avis et en remplacement de M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Christine Prunaud, rapporteur pour avis et en remplacement de M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Noël Guérini

M. Claude Haut

M. Christian Cambon

M. Jean-Marc Todeschini

M. Pierre Laurent

M. Emmanuel Capus

M. Ronan Le Gleut

Mme Florence Parly, ministre des armées

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 38

Article additionnel après l'article 75 ter

Annexes

Ordre du jour du mardi 3 décembre 2019