Comptes rendus analytiques officiels du 11 décembre 2019

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Table des matières



Questions d'actualité

Réforme des retraites (I)

M. Jean-Claude Requier

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Réforme des retraites (II)

Mme Éliane Assassi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Réforme des retraites (III)

M. Patrick Kanner

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Droit de grève et blocages

M. Claude Malhuret

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Financement de la réforme des retraites

M. Philippe Dallier

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Taxation des géants du numérique

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réforme des retraites (IV)

M. Martin Lévrier

M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Réforme des retraites (V)

Mme Frédérique Puissat

M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

Contemporanéité des APL

Mme Viviane Artigalas

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Service garanti dans les transports

Mme Anne Chain-Larché

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Sécurité des pompiers

M. Loïc Hervé

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

CETA

M. Laurent Duplomb

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Centre hospitalier de Saint-Martin

M. Guillaume Arnell

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Tarification sociale de l'eau

M. Éric Kerrouche

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme de l'apprentissage

M. Michel Forissier

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Délégations sénatoriales (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Usages dangereux du protoxyde d'azote

Discussion générale

Mme Valérie Létard, auteure de la proposition de loi

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Joël Guerriau

Mme Brigitte Micouleau

Mme Corinne Féret

Mme Véronique Guillotin

M. Frédéric Marchand

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Catherine Fournier

Mme Chantal Deseyne

Discussion des articles

ARTICLE 2

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

Mme Catherine Fournier

M. François Bonhomme

M. Guillaume Arnell

M. Jérôme Bignon

M. Frédéric Marchand

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure

Mme Valérie Létard

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État

Avis sur une nomination

Échec en CMP

Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ?

M. Hervé Marseille, pour le groupe de l'Union centriste

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Denise Saint-Pé

M. Gérard Longuet

M. Roland Courteau

Mme Maryse Carrère

Mme Françoise Cartron

M. Fabien Gay

M. Jérôme Bignon

M. Jean-Claude Luche

M. Jean-François Husson

M. Franck Montaugé

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Cyril Pellevat

M. Patrick Chaize

Mme Martine Berthet

Mme Nadia Sollogoub, pour le groupe de l'Union centriste

Accord en CMP

Annexes

Ordre du jour du jeudi 12 décembre 2019

Nominations à une délégation sénatoriale