Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 11 décembre 2019 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (619 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (788 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

réforme des retraites (i)

M. Jean-Claude Requier ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

réforme des retraites (ii)

Mme Éliane Assassi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

réforme des retraites (iii)

M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.

grèves liées à la réforme des retraites

M. Claude Malhuret ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

financement de la réforme des retraites

M. Philippe Dallier ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Philippe Dallier.

différend franco-américain sur la taxation des géants du numérique

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; Mme Anne-Catherine Loisier.

réforme des retraites (IV)

M. Martin Lévrier ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

réforme des retraites (V)

Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Frédérique Puissat.

contemporanéité des aides personnalisées au logement

Mme Viviane Artigalas ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Viviane Artigalas.

conséquences des mouvements sociaux sur les transports

Mme Anne Chain-Larché ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Anne Chain-Larché.

sécurité des pompiers

M. Loïc Hervé ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Loïc Hervé.

ceta

M. Laurent Duplomb ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Laurent Duplomb.

situation de l’hôpital de saint-martin

M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Guillaume Arnell.

tarification sociale de l’eau

M. Éric Kerrouche ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.

réforme de l’apprentissage

M. Michel Forissier ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Michel Forissier.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

3. Candidature à une délégation sénatoriale

4. Mise au point au sujet d’un vote

5. Usages dangereux du protoxyde d’azote. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Valérie Létard, auteure de la proposition de loi

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

M. Joël Guerriau

Mme Brigitte Micouleau

Mme Corinne Féret

Mme Véronique Guillotin

M. Frédéric Marchand

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Catherine Fournier

Mme Chantal Deseyne

Clôture de la discussion générale.

Article 1er (supprimé)

Article 2

Amendement n° 4 rectifié de Mme Valérie Létard. – Retrait.

Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Retrait.

Amendement n° 5 rectifié de Mme Valérie Létard. – Adoption.

Amendement n° 1 rectifié ter de Mme Corinne Imbert ; sous-amendements nos 8 et 7 de Mme Chantal Deseyne. – Rejet du sous-amendement n° 8 ; adoption du sous-amendement n° 7 et de l’amendement modifié.

Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.

Mme Victoire Jasmin

Mme Valérie Létard

Adoption de l’article modifié.

Articles 2 bis et 2 ter (nouveaux) – Adoption.

Article 3 – Adoption.

Article 4 (supprimé)

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 3 rectifié de Mme Corinne Imbert. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

Mme Catherine Fournier

M. François Bonhomme

M. Guillaume Arnell

M. Jérôme Bignon

M. Frédéric Marchand

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure

Mme Valérie Létard

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

6. Communication d’un avis sur un projet de nomination

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

Mme Denise Saint-Pé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Gérard Longuet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Gérard Longuet.

M. Roland Courteau ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.

Mme Maryse Carrère ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Maryse Carrère.

Mme Françoise Cartron ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Fabien Gay ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.

M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jérôme Bignon.

M. Jean-Claude Luche ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

M. Franck Montaugé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Franck Montaugé.

M. Daniel Gremillet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Daniel Gremillet.

M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Michel Houllegatte.

M. Cyril Pellevat ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Patrick Chaize ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Patrick Chaize.

Mme Martine Berthet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

Conclusion du débat

Mme Nadia Sollogoub, pour le groupe Union Centriste

9. Communication relative à une commission mixte paritaire

10. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale