Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 26 mai 2020

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions orales

Action contre l'illectronisme

M. Jean-Marie Mizzon

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

École en zone rurale

M. Jean-François Husson

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

M. Hervé Maurey

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Hébergement d'urgence

Mme Éliane Assassi

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Réglementation environnementale 2020

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Surcoûts liés à la crise sanitaire pour les collectivités locales

M. Patrice Joly

M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Aides européennes à l'agriculture biologique

Mme Noëlle Rauscent

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Surfaces pastorales

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Financement des EPCI sans fiscalité propre

Mme Laure Darcos

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Concurrence déloyale des non-professionnels du tourisme

M. Max Brisson

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation des travailleurs non-salariés

M. Édouard Courtial

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi dans le Val-de-Marne

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Donation au dernier vivant

Mme Jocelyne Guidez

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Précarité des étudiants français

Mme Marie Mercier

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Déroulement des concours durant la crise sanitaire

Mme Françoise Laborde

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Sauvetage du capillaire ferroviaire

M. Jean Bizet

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Aides à l'assainissement individuel

Mme Nadia Sollogoub

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Indemnisation des copropriétaires du Signal

M. Michel Vaspart

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

L'avenir de l'enquête publique

M. Antoine Lefèvre

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Frais de transport en ambulance bariatrique

Mme Catherine Deroche

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Hôpital support en Ardèche méridionale

M. Mathieu Darnaud

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Déremboursement de l'Elmiron

Mme Laurence Rossignol

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Extension de la prime exceptionnelle au personnel médico-social

Mme Agnès Canayer

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Autorisation d'absence des enseignants au titre d'un mandat représentatif

M. Philippe Bonnecarrère

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Manque de places en instituts médico-éducatifs

M. Patrick Chaize

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Accompagnement des enfants handicapés

Mme Christine Herzog

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

Mme Jacky Deromedi

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Moyen de paiement des demandeurs d'asile

Mme Patricia Schillinger

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Connaissance par les communes du nombre de leurs habitants

M. Olivier Paccaud

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

M. Didier Marie

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Proposition de création d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

Mme Véronique Guillotin

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Écoles d'architecture

Mme Sylvie Robert

M. Franck Riester, ministre de la culture

Violences sexuelles dans les sports de montagne

M. Cyril Pellevat

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Communication des archives de la défense nationale

M. Pierre Laurent

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Rappels au Règlement

Mme Éliane Assassi

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Dispositions urgentes liées à la crise sanitaire (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis de la commission des finances

Question préalable

M. Éric Kerrouche

Discussion générale (Suite)

M. Didier Marie

Mme Josiane Costes

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Christine Herzog

Mme Éliane Assassi

M. Franck Menonville

M. Loïc Hervé

Mme Catherine Di Folco

Mme Monique Lubin

M. Ladislas Poniatowski

M. Marc Fesneau, ministre

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État

Exception d'irrecevabilité

Mme Muriel Jourda, rapporteur

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Max Brisson

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Pierre Sueur

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER BIS B

M. Claude Kern

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLE PREMIER TER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER QUATER AA

ARTICLE PREMIER QUATER A

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE PREMIER QUATER BA

ARTICLE PREMIER QUATER B

ARTICLE PREMIER QUATER CA

Mme Esther Benbassa

ARTICLE PREMIER QUATER C

Mme Esther Benbassa

ARTICLE PREMIER QUATER

Annexes

Ordre du jour du mercredi 27 mai 2020