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Compte rendu analytique officiel du 4 novembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Confinement et commerce (I)

Mme Laurence Harribey

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Confinement et commerce (II)

M. Christian Bilhac

M. Cédric O, secrétaire d'État

Confinement et commerce (III)

M. Daniel Salmon

M. Cédric O, secrétaire d'État

Confinement et commerce (IV)

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Jean Castex, Premier ministre

Lutte contre le terrorisme

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean Castex, Premier ministre

Confinement et commerce (V)

Mme Françoise Férat

M. Cédric O, secrétaire d'État

Confinement et commerce (VI)

M. Éric Bocquet

M. Cédric O, secrétaire d'État

Sous-préfets à la relance

Mme Nicole Duranton

Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Gestion de la crise sanitaire (I)

Mme Catherine Deroche

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Contrats courts et crise sanitaire

Mme Monique Lubin

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

Gestion de la crise sanitaire (II)

M. Laurent Duplomb

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Menace sur Action Logement

Mme Valérie Létard

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Confinement et commerce (VII)

M. Vincent Segouin

M. Cédric O, secrétaire d'État

Situation dans le Caucase

M. Rémi Féraud

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Souveraineté de l'industrie de défense

M. Pascal Allizard

M. Cédric O, secrétaire d'État

Collectes de sang insuffisantes

Mme Élisabeth Doineau

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Modification de l'ordre du jour

CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Accord France- Inde Trafic illicite de stupéfiants

Discussion générale

M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Gilbert Bouchet, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

M. Richard Yung

M. Jean-Claude Requier

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cadic

M. Rachid Temal

Mme Vivette Lopez

M. Clément Beaune, secrétaire d'État

Discussion de l'article unique

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Guillaume Gontard

Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Sophie Primas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Joël Labbé

M. Frédéric Marchand

M. Henri Cabanel

M. Fabien Gay

M. Pierre Louault

M. Jean-Claude Tissot

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Laurent Duplomb

Mme Angèle Préville

Vote sur le texte élaboré par la CMP

M. Daniel Salmon

M. François Bonhomme

Mme Sophie Primas, rapporteur

M. Julien Denormandie, ministre

Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion

M. Xavier Iacovelli

M. Jean-Claude Requier

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Élisabeth Doineau

Mme Monique Lubin

Mme Colette Mélot

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Philippe Mouiller

Vote sur le texte élaboré par la CMP

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Claudine Lepage

M. Max Brisson

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

M. Abdallah Hassani

Mme Sonia de La Provôté

Mme Roselyne Bachelot, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

INTITULÉ DU PROJET DE LOI

Explication de vote

M. Pierre Ouzoulias

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure

Mme Roselyne Bachelot, ministre

Annexes

Ordre du jour du jeudi 5 novembre 2020

Analyse des scrutins

Nomination des membres d'une CMP