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Compte rendu analytique officiel du 4 décembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Nominations à une éventuelle CMP

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

TRAVAIL ET EMPLOI

: [M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances

: [Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure spéciale de la commission des finances

: [Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

: [M. Martin Lévrier

: [Mme Nathalie Delattre

: [Mme Cathy Apourceau-Poly

: [M. Olivier Henno

: [Mme Corinne Féret

: [Mme Pascale Gruny

: [M. Jean-Louis Lagourgue

: [Mme Raymonde Poncet Monge

: [M. Philippe Mouiller

: [M. Jérôme Bascher

: [Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Examen des crédits

Article 33

Articles additionnels après l'article 73

Rappel au Règlement

: [M. Jean-Claude Requier

ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION

: [M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

: [Mme Jocelyne Guidez, rapporteur spécial de la commission des affaires sociales

: [M. Jean-Claude Requier

: [Mme Cécile Cukierman

: [Mme Victoire Jasmin

: [M. Jean-Louis Lagourgue

: [M. Guillaume Gontard

: [Mme Nicole Duranton

: [Mme Nadia Sollogoub

Mme Pascale Gruny

Mme Brigitte Lherbier

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Examen des crédits

Article 33

Article 54

: [M. Marc Laménie, rapporteur spécial

Modification de l'ordre du jour

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

: [M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances

: [M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

: [M. Jean-Jacques Lozach, en remplacement de M. Jacques Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

: [Mme Céline Brulin

: [M. Claude Kern

: [M. Michel Savin

: [M. Dany Wattebled

: [M. Thomas Dossus

: [M. Didier Rambaud

: [M. Stéphane Artano

: [Mme Sabine Van Heghe

: [Mme Elsa Schalck

: [Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

: [Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Examen des crédits

Article 33

Article 70

: [M. Olivier Paccaud

Article 71

: [M. Olivier Paccaud

Article 72

Article 73

Article additionnel après l'article 73

Commission (Nomination)

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

JUSTICE

: [M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

: [M. Alain Marc, rapporteur pour avis de la commission des lois

: [Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des lois

: [Mme Dominique Vérien, rapporteure pour avis de la commission des lois

: [Mme Maryse Carrère, rapporteure pour avis de la commission des lois

: [M. Jean-Pierre Sueur

: [Mme Esther Benbassa

: [M. Thani Mohamed Soilihi

: [Mme Cécile Cukierman

: [M. Philippe Bonnecarrère

: [Mme Valérie Boyer

: [M. Dany Wattebled

: [M. Jean-Claude Requier

Mme Brigitte Lherbier

: [M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Examen des crédits

Article 33

Article 55 bis

Annexes

Ordre du jour du samedi 5 décembre 2020