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Compte rendu analytique officiel du 8 décembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2021 (Suite)

Explications de vote

: [Mme Christine Lavarde

: [Mme Vanina Paoli-Gagin

: [Mme Sophie Taillé-Polian

: [M. Julien Bargeton

: [M. Jean-Claude Requier

: [M. Pascal Savoldelli

M. Michel Canevet

M. Rémi Féraud

Interventions sur l'ensemble

: [M. Gérard Larcher, président du Sénat

: [M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Gouvernance et performance des ports maritimes français

Discussion générale

: [M. Hervé Maurey, co-auteur de la proposition de loi

: [M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

M. Jacques Fernique

Mme Nadège Havet

Mme Nathalie Delattre

: [M. Gérard Lahellec

: [M. Stéphane Demilly

Mme Martine Filleul

M. Joël Guerriau

M. Philippe Tabarot

: [Mme Vivette Lopez

: [M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE 4

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15

ARTICLE 15 BIS

M. Michel Canevet

ARTICLE 15 BIS

Délais d'organisation des élections législatives, sénatoriales partielles, municipales partielles et des membres des commissions syndicales

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale commune

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

M. Alain Richard

M. Jean-Yves Roux

Mme Éliane Assassi

M. Loïc Hervé

M. Éric Kerrouche

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. Philippe Bas

Discussion de l'article unique du projet de loi organique

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier bis

Modifications de l'ordre du jour

Annexes

Ordre du jour du mercredi 9 décembre 2020